Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02145
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Cyrille Z... , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 18 avril 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'empoisonnement de mineur de 15
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f65
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2006, qui pour faux, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement ; Vu les mémoires personnels produits
Source officiellecr
TOULOUSE du 27 juillet 1999 qui, dans l'information suiviec/André Z
61372600cd580146774222d9
26 septembre 2000
26 septembre 2000
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 27 juillet 1999 qui, dans l'information suivie contre André Z..., Joëlle C..., épouse D..., Cyril E
Source officiellesoc
613722c8cd58014677401649
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Cyrille X..., demeurant ..., défendeur à la cassation; LA COUR, en l'audience publique du 16 octobre 1996, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
Source officielleChambre Sociale
5fdd446f8f38a9aca8208a49
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Cyril A..., * 15.000€ à Mme Laetitia C..., * 10.000€ chacun à Kim et Lea B..., Maxence A..., Théo et Lola A...
Source officielleTrib. de Commerce
69b03a44cdc6046d472a756a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b053aacdc6046d472d62ac
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05789cdc6046d472daf34
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05876cdc6046d472dc4d8
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleChambre civile 1-7
66bc4890a5822c82a7cbe07d
13 août 2024
13 août 2024
Public ORDONNANCE Le 13 Août 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Cyril ROTH, président de chambre, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance
Source officielleciv1
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/Mme Germaine Z
613720b7cd580146773edcee
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Cyril D..., aux droits de Roger D..., son père décédè en cours d'instance, reproche à l'arrêt attaqué d'avoir relevé d'office et sans avoir invité les parties à présenter leurs observations la question
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6d15dcdc6046d47c279ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 21/01/2025 Demandeur : M [F] [S] [Adresse 1] En qualité de Gérant de la RENO'FIRM Comparant Défendeur : RENO'FIRM (SARL) [Adresse 2] R.C.S 804 127 090 * Ministère Public : Cyril
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01986
14 avril 2015
14 avril 2015
L..., M..., O..., P..., Cyril T..., MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR07809
27 janvier 2015
27 janvier 2015
sans préciser qu'en zone « non dégroupée » ce service peut être très variable au point de n'assurer qu'un débit très faible ; qu'il convient d'entrer en voie de condamnation à l'encontre de Free sur ce chef
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11287
7 décembre 2017
7 décembre 2017
confiée à Monsieur D... ; que Monsieur Eric C..., Directeur Région Est, a ainsi attesté « qu'à compter du 25 juillet 2012, Monsieur Cyrille Y... gardait sa fonction de chef de centre sous la responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce
20 juin 2011
20 juin 2011
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président, et par Christelle MAROT, greffier en chef
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10327
13 juin 2018
13 juin 2018
Luxembourg), contre l'ordonnance rendue le 6 avril 2017 par le premier président de la cour d'appel de Douai, dans le litige l'opposant au directeur général des finances publiques, représenté par le chef
Source officiellePPP JCP
6a1dec66cdc6046d47c166da
19 mai 2026
19 mai 2026
demeurant [Adresse 3] non comparant, représenté par Mme [R] [J], munie d'une pouvoir de représentation Mme [R] [J], demeurant [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Cyrille
Source officielleChambre 1-5DP
677cc32ecf451bb7cd929357
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[W] [V] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 6] (INDE), demeurant Chez [P] [Y] - [Adresse 3] ; non comparant Représenté par Me Jonathan LEVY, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Anna
Source officielleRéférés
69d03432cdc6046d47084e07
3 avril 2026
3 avril 2026
COIFFURE MASCULINE DEMANDEURS Madame [O] [Z] [G], épouse [E] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [B], [S] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Toutes deux représentées par Me Cyril COURSEAU, avocat au barreau
Source officiellePage 18 sur 217