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13 752 résultats pour « Danièle Moos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d949

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Daniel X...

Source officielle

Page 18 sur 688

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CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93558

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d3

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Daniel X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881f1

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

LACROUX Daniel X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mai 2005, M. le Procureur de la République, le 02 Mai 2005c/Madame Y

6253c951bd3db21cbdd87ef0

Appel

9 janvier 2006

9 janvier 2006

Mais, une auxiliaire de vie, Danielle Q..., qui avait travaillé durant quelques mois au domicile de Daniel C... révélait quelques détails d'une certaine importance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd8760a

Appel

30 mai 2005

30 mai 2005

LAVAL-LUEGER Avoués à la Cour D'UNE PART INTIMÉE : Madame Danièle Y... 78 Avenue du Président Wilson 41000 BLOIS Représentée par Maître Elisabeth BORDIER Avoué à la Cour Ayant pour Avocat Maître Daniel

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d723

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Daniel, - B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0da

Appel

4 mai 2009

4 mai 2009

V. 3)- il a constaté l'attribution successive des marchés no 06 / 33 et 06 / 34 à la société Daniel LAVALADE au mois d'avril 2006 et à la R. D. T. H.

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd70

Cassation

9 avril 1997

9 avril 1997

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1996, qui, pour agressions sexuelles sur mineurs de I5 ans, l'a condamné à I8 mois d'emprisonnement dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90173

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Dans le dernier état de ses prétentions, Danielle Z...épouse X...a demandé à la juridiction prud'homale de : CONDAMNER la défenderesse à payer à Danielle Z...épouse X...les sommes de : -1 071 euros au

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef6377cdc6046d47b70c84

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

RCS sous le numéro 514 420 025 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Jean-Louis MARC Juges : Monsieur Patrice DELATTRE Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a5

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Madame Danièle X... a régulièrement relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c6

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

de Daniel Y...qui ne semblait pas concerné par la clientèle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3cd

Appel

4 février 2010

4 février 2010

Daniel Z... ne se rappelait pas avoir traité M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100156

Cassation

9 février 2011

9 février 2011

et assimilés de 7.174 soit 597, 84 € par mois en 2006 et en 2007 de 19.598 € soit 1.633 € par mois ; qu'elle produit un contrat de travail à durée déterminée en date du 31 mars 2009, conclu pour une période

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcab

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

d'activités, soit 15 352, 33 € par mois sur ces trois mois -déclaration fiscale 2007 émanant de la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes (CARC), avec un montant imposable de 27 445, 62

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1ab

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Le salaire de base de Monsieur Daniel Y... a été fixé à 8. 772, 75 FF bruts, soit 1. 337, 40 € bruts/ mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afae

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Au mois de juillet 1995 Marc, Jeanine et Gérard X... ont fait assigner en justice les héritiers de Daniel X..., décédé en 1994, pour obtenir réparation du préjudice qu'ils estimaient avoir subi.

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742211b

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 5 mai 1999, qui, pour faux et abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et 80 000 francs d'amende

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d31e

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Daniel, demeurant ...

Source officielle