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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03314
8 janvier 2019
8 janvier 2019
Ce groupement a eu recours à d'autres sous-traitants, dont la société Elco Construct Bucarest (la société Elco), et à une société de travail temporaire Atlanco Limited (la société Atlanco). 2.
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000038226644
21 février 2019
21 février 2019
COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 21/02/2019 - Commune de Bézu-Saint-Eloi (Eure) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Normandie - n° S-2019-0281
Source officielleciv3
613723cfcd5801467740e776
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Eloi C..., décédé, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-121909
28 mai 2013
28 mai 2013
intensity that anyone in the city, except possibly those who are exceptionally well-connected to “powerful actors”, would be at real risk of treatment prohibited by Article 3 of the Convention (see Sufi and Elmi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200306
22 février 2012
22 février 2012
que si bien que la partie représentée était irrévocablement engagée par un quelconque des actes de procédure ; que les tiers opposants affirmaient qu'ils venaient aux droits de monsieur Teavauotehetia Eloi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10379
14 avril 2021
14 avril 2021
, domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 19-19.389 contre l'arrêt rendu le 22 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Elco
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa2
19 juin 2007
19 juin 2007
X... de sa demande de condamnation du GIE Elis à lui payer un intérêt de 8% sur le prix de cession de titres de la société Quasar, CONDAMNE M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301253_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
2000 ; il s’est vu notifier le 16 mars 2022 deux lettres d’information relatives à un trop perçu versé pour la période du 1er octobre 2011 au 1er avril 2015 visant « une retenue d’acompte 2ème fraction Eloi
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca69cb8dca058e3e7bd6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de linge et toute autre activité connexe, qu'elle exploite sous l'enseigne Elis, dont l'établissement Elis Alpes se situe à Grenoble.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:90
20 mars 1980
20 mars 1980
#Vereeniging ter Bevordering van de Belangen des Boekhandels and others v Eldi Records BV.#Reference for a preliminary ruling: Arrondissementsrechtbank Amsterdam - Netherlands.
Source officielleJAF Cabinet 5
6973882acdc6046d476d7810
6 janvier 2026
6 janvier 2026
VERSAILLES, vestiaire : 59, avocat postulant DEFENDEUR : Monsieur [M] [J] [N] [B] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Elvis
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688c4f4929d40d57a3e5533b
31 juillet 2025
31 juillet 2025
GEE GROUPE ELVI ECOLOGIE, S.A.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008043019
23 février 2001
23 février 2001
Elvir X..., demeurant chez M. Halil X... ... ; M.
Source officiellesoc
61372666cd58014677425467
17 mai 1994
17 mai 1994
Pierre K..., direction de la société Alphacan, dont le siège est zone Saint-Eloi à Nevers (Nièvre), 3 ) M. Alain J..., demeurant ... (Nièvre), 4 ) M. F..., demeurant ... (Nièvre), 5 ) M.
Source officiellesoc
61372263cd580146773fc8b4
15 novembre 1994
15 novembre 1994
Y..., mandataire-liquidateur de la société anonyme Elbi, demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00932
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Laurence X..., en sa qualité de gérante de l'EURL ELC et d'associée gérante des Etablissements X... unique associée de ELC ne pouvait ignorer les risques encourus à l'occasion de cet investissement et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02095_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Nice a annulé la délibération du 27 juin 2019 et la décision implicite rejetant le recours gracieux de la société requérante en tant qu'elles suppriment la zone non aedificandi dans le secteur de Saint-Eloi
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
679aad28e9a46d1f5a76b646
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ordonner la compensation du dépôt de garantie avec les sommes auxquelles la société Elis sera condamnée, - condamner la société Elis aux entiers frais et dépens ; - condamner la société Elis à lui payer
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2020:97
12 mars 2020
12 mars 2020
#Elche Club de Fútbol, SAD gegen Europäische Kommission.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
Elli Poluhas Dödsboc/Suède
ECLI:CEDH:002-12832
9 juin 2020
9 juin 2020
En droit – Article 8 : Dans l’affaire Elli Poluhas Dödsbo c.
Source officiellePage 18 sur 101