Codes de loi français

Article Annexe 211-1.A.2

passagers sur le navire < no n désigne le nombre maximal autorisé de passagers sur le navire La totalité des passagers (n) est considérée comme pouvant se tenir debout sur une bande de largeur ʎ située entièrement en abord de la surface utile la plus large

Article GZ 17

: - que le faux plafond ne soit pas pris en compte pour la détermination de la résistance au feu du plancher ; - que les dispositions du paragraphe 5 ci-dessus soient respectées ; - que le faux plafond comporte une ventilation propre ou soit en large

Article Annexe

Routes à suivre : - alignements de garde ; - alignements traversiers ; - sensibilité d'un alignement. 3° Navigation à l'estime : - généralité ; - estime en vue de terre ; - estime au large ; 4° Equipement de bord, utilisation pour la navigation

Article Annexe

Il (elle) dispose d'une large autonomie de décision et d'organisation dans le cadre des politiques et stratégies définies.

LEGIARTI000037824266

Tout en restant dans le cadre fixé par l'entreprise, le négociateur technico-commercial dispose d'une large autonomie d'organisation de son activité.

Article 30-1

des propositions formulées par les candidats en matière de regroupement technique et commercial avec d'autres services et en matière de choix des distributeurs de services, ainsi que de la nécessité d'offrir des services répondant aux attentes d'un large

Article 12

A partir de chaque voie "engins" ou "échelle" est prévu un accès à toutes les issues du bâtiment ou au moins à deux côtés opposés de l'installation par un chemin stabilisé de 1,40 mètre de large au minimum.

Article Annexe

Il dispose d'une large autonomie dans l'organisation du ou des chantiers dont il est responsable. L'emploi s'exerce le plus souvent sur les chantiers, même si une part se déroule au bureau, à l'agence ou au siège de l'entreprise.

LEGIARTI000026474684

La flamme de la bougie est protégée de l'aérosol par un déflecteur de 150 mm de large sur 200 mm de haut, incliné à 45° à partir d'une hauteur de 150 mm au-dessus de l'embase du déflecteur (figure 3.2.2).

LEGIARTI000033065645

Elles traitent de l'information sur la nature, la finalité et les modalités des prélèvements envisagés mais s'intègrent plus largement dans celles s'appliquant à l'ensemble du processus qui aboutit au prélèvement d'organes et de tissus sur personne décédée

Article Annexe

Les horaires d'ouverture sont larges, il travaille le samedi et parfois le dimanche. Il peut être amené à porter des charges lourdes. Il porte des équipements de protection individuelle.

LEGIARTI000043897479

Ce logo doit être au format JPG couleur et avoir une taille de 160 pixels de haut sur 1000 pixels de large. Ce fichier doit être nommé LogoXXX-sigledelaliste. jpg où XXX est le code de la CMAR. 1.4.

Article 17

En cohérence avec ses objectifs d'accueil, d'encadrement et de réussite, et afin de permettre une pédagogie innovante et différenciée, tout en laissant une large place au travail en mode projet et aux mises en situation, des activités dirigées sont proposées

Article Annexe VI

point est remplacé par les dispositions suivantes : 3.4 Le point 3.4 est remplacé par la disposition suivante : A partir de chaque voie engins ou échelles est prévu un accès à toutes les issues du bâtiment par un chemin stabilisé de 1,40 mètre de large

Article Annexe

La diffusion des documents destinés aux membres du collège est par principe restreinte, le président peut en autoriser une diffusion plus large. Le collège peut se saisir en séance de toute question qui doit être examinée de manière urgente.

LEGIARTI000050482562

Article 11 Faciliter la compréhension des questions économiques et sociales La société veille à ce que les programmes accordent une large place au développement de la culture économique.

Article Annexe I

Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune ou Hautes Côtes de Nuits Rs 60, 54 pour les vignes hautes et larges Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune ou Hautes Côtes de Nuits B 66, 60 pour les vignes hautes

Article 6

directeurs territoriaux ainsi que leurs adjoints, les directeurs des services et établissements, les responsables d'unité éducative et les agents chargés soit de fonctions d'encadrement, soit de fonctions de conception lorsqu'ils bénéficient d'une large

Article Annexe 130-A.3

SPÉCIFIQUES ÉTUDE VISA Document de conformité au transport de marchandises dangereuses CCS/ CRS CSN Transport de substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac et en quantités limitées à bord de navires de servitude au large