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4 604 résultats pour « Florence Coulanges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa4b0c7dc206c9eb7e83

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charlotte APPRIOU, avocat au barreau de SOISSONS *** DEBATS : A l'audience publique du 05 décembre 2024 devant Mme Florence

Source officielle

Page 18 sur 231

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TJ

7ème Chambre

678578e6aaacbea0fe684bb0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Greffier lors du prononcé : Florence GIRARDOT, Greffier. JUGEMENT prononcé en premier ressort, par décision réputée contradictoire et mise à disposition au greffe du tribunal.

Source officielle
TJ

Surendettement

6878016ffd93c2d1757fed12

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

21] [Adresse 2] [Localité 6] non comparante, ni représentée SGC [Localité 12] [Adresse 5] [Adresse 15] [Localité 9] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence

Source officielle
TJ

Surendettement

68780171fd93c2d1757fed66

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SA d’HLM [3] a actualisé sa créance par écrit à la somme de 8798,13 euros et précisé que le loyer courant était réglé. [35] s’en est rapporté à la décision du tribunal.

Source officielle
TJ

Surendettement

68780172fd93c2d1757fed8a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame [C] [M] [Adresse 2] [Localité 8] non comparante, ni représentée Société [11] [Adresse 3] [Adresse 14] [Localité 7] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence

Source officielle
TJ

Référés civils

67193c2914868318089e98b4

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION DU PARKING RECAM RECAMIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660e43160740db0008fa94ed

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

: N° RG 24/00222 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVWH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 05 Octobre 2023 du TJ de PARIS - RG n° 22/53429 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Florence

Source officielle
CA

14e Chambre

603323ecb95ea99587694de7

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0e3397cdc6046d475db48a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LOGEMENT SERVICES, représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège C/ [X] [O] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 19 Mai 2026 à Maître Florence

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0e05c25a97f0381f516a

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

par Me Pierre ROBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [A] [B] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 3] représenté et plaidant par Me Florence

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd7ab01eea4cf01a37b3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 07 Janvier 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f240cdc6046d4777c5c8

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PRINCESS SAM CONSUMER PRODUCTS, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] Date d'ouverture : 17 avril 2025 Juge-Commissaire : Monsieur ANCETTE Pierre-Jérôme Juge-Commissaire suppléant : Madame HAHNLEN Florence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f294cdc6046d4777cb24

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société PRINCESS SAM PICTURES, [Adresse 1] Date d'ouverture : 17 avril 2025 Juge-Commissaire : Monsieur ANCETTE Pierre-Jérôme Juge-Commissaire suppléant : Madame HAHNLEN Florence

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

67994921ca73a1c9dee8b9c6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Florence ROCHELEMAGNE, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [D], [O], [F], [Y], [M]

Source officielle
CC

civ1

6137266ccd5801467742574b

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Paul X..., sans domicile connu, 3 ) Mlle Florence X..., demeurant "Las Casares", route de Sivergues, à Apt (Vaucluse), 4 ) M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01299_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

B verse par ailleurs au dossier un courriel et une capture d'écran du même jour démontrant que la société cliente avait cherché à le joindre dans le courant de l'après-midi.

Source officielle
CA

16e chambre

627df98f0d41e0057d43e7f0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

la cour : Jugement rendu le 23 Octobre 2020 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 17/05386 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Florenne

Source officielle
TJ

SEC2 Référés

68e97ba43ea43407b913039e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[M] Ordonnance de référé du 07 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [U] [S] né le 17 Mai 1938 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef6a

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Par ailleurs, Florent a effectué un voyage scolaire dans les Vosges entre le 29 mars 2010 et le 2 avril 2010 dont le prix a été fixé à 210 euros.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100977

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Bruce X... et Mme Florence X... ; Que Mme Florence X... s'en remet à l'appréciation de la cour ; Considérant que la fortune personnelle et surtout son métier de galeriste et de marchand d'art permettaient

Source officielle