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1 427 résultats pour « Florence VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

6712a4abd207776a5907d88d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

légal en exercice dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Catherine TERESZKO de la SELARL SELARL ASCALONE AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Vincent

Source officielle

Page 18 sur 72

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CA

1re chambre sociale

6a17d55fcdc6046d47314b00

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[1] [Localité 1] [2], immatriculée sous le n° SIRET [Numéro identifiant 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60349ee9a029f48b5385b3ca

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

1971 à [Localité 1] [Adresse 1] Bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris du 01/09/2014 sous le N° 2014/036228 Représenté par Me Vincent

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02939_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 9 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Menasseyre, présidente rapporteure, - Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, - Mme Florence Noire première conseillère

Source officielle
TJ

Référés

68e57f9f0e2901d10fa592c7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ERIC [H] AUTOMOBILES dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Vincent BURKARD-RUBY, avocat au barreau de MULHOUSE requérante à l’encontre de : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6962165acdc6046d47d35392

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SMA agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES

Source officielle
TJ

Référés civils

69dfd754cdc6046d475d674b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

A ET F CONSTRUCTION NEUF ET RESTAURATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6710aa36be64d7e510244e3a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

N° 2024/217 Rôle N° RG 21/02443 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG66O [E] [A] C/ [D] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mireille RODET Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6a0fed64cdc6046d4788947c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

déférée à la Cour : Décision du 28 Avril 2025 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS APPELANTE : Madame [O] [A] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante, Représentée par Maître Vincent

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b76

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 24 / de Mme Véronique Frau, épouse Richard, demeurant 9, rue du Nord, 21110 Pluvet, 25 / de Mme Françoise Froy, épouse Jovignot, demeurant 1 B, rue Saint-Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Fabienne A... épouse X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6268de1bb6a90a057d2a5b05

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Florent LUCAS de la SELARL d'Avocats Interbarreaux Cornet-Vincent-Ségurel, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Madame [T] [V] épouse [J]

Source officielle
CA

1ère Chambre

6268de1cb6a90a057d2a5b0b

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Florent LUCAS de la SELARL d'Avocats Interbarreaux Cornet-Vincent-Ségurel, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Madame [W] [TF] épouse [I

Source officielle
CA

1ère Chambre

6268de1db6a90a057d2a5b15

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Florent LUCAS de la SELARL d'Avocats Interbarreaux Cornet-Vincent-Ségurel, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Madame [Z] [N] épouse [U]

Source officielle
CA

1ère Chambre

6268de1eb6a90a057d2a5b21

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Florent LUCAS de la SELARL d'Avocats Interbarreaux Cornet-Vincent-Ségurel, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Madame [P] [W] épouse [X]

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420195

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

courte carrière de X... à Radio Monte-Carlo - Moyen-Orient revêtait un caractère tout à fait exceptionnel, se fondant essentiellement pour ce faire sur les témoignages de deux employées de la station, Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67f8a5ceec820a3a2a05e85e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

MAGELLAN CONSULTING [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIME Monsieur [L] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef4

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05/19909 Décision déférée à la Cour : Offre non acceptée rendue le 29 juin 2005 par le Fonds d'Indemnisation des Transfusés et Hémophiles de Vincennes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915DEC003922198

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

    Le 15 janvier 1998, la première requérante fut convoquée par le juge S. du tribunal pour enfants de Florence.

Source officielle
TJ

VENTES

6a21e0e6cdc6046d472e8e22

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

216, ayant son siège social [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Créancier poursuivant représenté par Maître Florence

Source officielle