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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2406493_20250321
21 mars 2025
Radureau ; - les observations de Me Friteau substituant Me Levy représentant M. B. Une note en délibéré a été présentée pour M. B le 10 janvier 2025.
Pôle 5 - Chambre 6
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15 mars 2012
agissant poursuites et diligences de son Directeur Général et de tous représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIÉS, Me Anne-Laure GERIGNY-FRENEAUX
Cour d'Appel
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17 juin 2003
BOULOUARD DEMENAGEMENTS prise en la personne de son gérant ayant son siège 40, rue Chaigneau 56100 LORIENT Représentées par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoués, 103, rue Lafayette 75010 PARIS Assistées
6253c8ecbd3db21cbdd86ae2
Pôle 2 - Chambre 1
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28 juin 2011
Instance de PARIS - RG n° 10/00978 APPELANTE Madame [U] [H] épouse [V] [Adresse 3] [Localité 6] présente à l'audience, qui a eu la parole en dernier représentée par la SCP Anne-Laure GERIGNY FRENEAUX
Pôle 1 - Chambre 3
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25 janvier 2011
LALLEMAND marine, avocat au barreau de PARIS, toque C 2534 INTIME SARL PROT I LAB pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX
1ère chambre
DTA_2008256_20230309
9 mars 2023
A G est propriétaire d'un terrain situé au lieu-dit " les Frileuses " à Septeuil, sur lequel il a entrepris de construire un centre équestre.
JAF Cabinet 8
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12 janvier 2024
DB22-W-B7E-PG2P DEMANDEUR : Madame [T] [F] [P] [D] épouse [H] née le 18 Août 1993 à DOUALA (CAMEROUN) 15 rue Jean Lurcat Logement 098 78210 SAINT CYR L’ECOLE Représentée par Me Fannie DESBARATS-FRAIGNEAU
cr
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7 décembre 2004
torture et des exécutions sommaires, Paul X... les décrit d'une manière qui aboutit à les disqualifier, ce qui renforce sa propre démonstration : - il définit le colonel de A... comme un homme "frileux
Pôle 6 - Chambre 10
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30 octobre 2019
tard 10 jours après la rupture du contrat le 7 mai 2012 et que pour ne pas être pénalisé par ce retard de 5 jours, il a dû intervenir de peur d'être radié de sa mutuelle, je je souffre du si je suis frileuse
3ème Chambre
DTA_2201568_20251211
11 décembre 2025
B..., de Me Frigère, substituant Me Pyanet, représentant la communauté de communes Lévézou Pareloup et de Me Vimini, représentant la commune de Canet-de-Salars. Considérant ce qui suit : 1.
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18 décembre 2015
MAXIMIN ", demeurant 15 rue de l'Hotel de Ville-92200 NEUILLY-SUR-SEINE représenté par Me Odile BLANDINO, avocat au barreau de PARIS (7 rue Moncey 75009 PARIS) substitué par Me Sophie QUIROUARD-FRILLEUSE
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12 décembre 2006
juillet 2005 par le président du Tribunal de Commerce de PARIS)né le 31 mai 1968 à SURESNES (92)de nationalité : Française domicilié : ... 92400 COURBEVOIES représenté par la SCP Anne-Laure GERIGNY-FRENEAUX
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21 février 2007
née le 11 mai 1968 à ZOTTEGEM (BELGIQUE) demeurant ... 9030 MARIAKERKE (BELGIQUE) représentés par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués associés à la Cour assistés de Maître Julien FRENEAUX, avocat au
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21 novembre 2007
représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Maître SCARANOZZINO ( SCP SCARANOZZINO SCARAVE) avocat INTIMEES S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 5
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13 février 2014
audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER de la SCP AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Représentée par Me Yves ROUX de la SCP LERNER FRIGGERI
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00488
20 avril 2017
défaillance d'E-Concern, acteur majeur du projet, n'était pas prévisible; pas plus que l'ampleur des conséquences de la crise financière apparue début 2008 ayant rendu les investisseurs frileux
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2304303_20231002
2 octobre 2023
Par une requête, enregistrée le 6 août 2023 sous le n° 2304303, l'association " La Nature en Ville ", représentée par Me Friteau, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article
4e Chambre A
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24 novembre 2016
Malheureusement les banques actuellement sont très frileuses sur ce type de crédit et au regard de la conjoncture générale nous devons trouver une banque pour accompagner la société générale sur le terrain
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31 octobre 2007
fooding veut marier food et feeling : soit l'art d'ingérer des nourritures terrestres avec spiritualité", - "contraction de food et de feeling, ce terme définit un nouveau type de restaurant pour Bobos frimeurs
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