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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2406493_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Radureau ; - les observations de Me Friteau substituant Me Levy représentant M. B. Une note en délibéré a été présentée pour M. B le 10 janvier 2025.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162f6fab807dfe813d2979a

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

agissant poursuites et diligences de son Directeur Général et de tous représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIÉS, Me Anne-Laure GERIGNY-FRENEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a0c

Appel

17 juin 2003

17 juin 2003

BOULOUARD DEMENAGEMENTS prise en la personne de son gérant ayant son siège 40, rue Chaigneau 56100 LORIENT Représentées par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoués, 103, rue Lafayette 75010 PARIS Assistées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ae2

Appel

17 juin 2003

17 juin 2003

BOULOUARD DEMENAGEMENTS prise en la personne de son gérant ayant son siège 40, rue Chaigneau 56100 LORIENT Représentées par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoués, 103, rue Lafayette 75010 PARIS Assistées

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616355d3bf1fa7f870d29fec

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Instance de PARIS - RG n° 10/00978 APPELANTE Madame [U] [H] épouse [V] [Adresse 3] [Localité 6] présente à l'audience, qui a eu la parole en dernier représentée par la SCP Anne-Laure GERIGNY FRENEAUX

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163964c5fe465b53b77f540

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

LALLEMAND marine, avocat au barreau de PARIS, toque C 2534 INTIME SARL PROT I LAB pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008256_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A G est propriétaire d'un terrain situé au lieu-dit " les Frileuses " à Septeuil, sur lequel il a entrepris de construire un centre équestre.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 8

65b168aab9f94e9846514314

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

DB22-W-B7E-PG2P DEMANDEUR : Madame [T] [F] [P] [D] épouse [H] née le 18 Août 1993 à DOUALA (CAMEROUN) 15 rue Jean Lurcat Logement 098 78210 SAINT CYR L’ECOLE Représentée par Me Fannie DESBARATS-FRAIGNEAU

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

torture et des exécutions sommaires, Paul X... les décrit d'une manière qui aboutit à les disqualifier, ce qui renforce sa propre démonstration : - il définit le colonel de A... comme un homme "frileux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9eddf49663e2e470ae092

Appel

30 octobre 2019

30 octobre 2019

tard 10 jours après la rupture du contrat le 7 mai 2012 et que pour ne pas être pénalisé par ce retard de 5 jours, il a dû intervenir de peur d'être radié de sa mutuelle, je je souffre du si je suis frileuse

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201568_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B..., de Me Frigère, substituant Me Pyanet, représentant la communauté de communes Lévézou Pareloup et de Me Vimini, représentant la commune de Canet-de-Salars. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c7c

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

MAXIMIN ", demeurant 15 rue de l'Hotel de Ville-92200 NEUILLY-SUR-SEINE représenté par Me Odile BLANDINO, avocat au barreau de PARIS (7 rue Moncey 75009 PARIS) substitué par Me Sophie QUIROUARD-FRILLEUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88a9d

Appel

12 décembre 2006

12 décembre 2006

juillet 2005 par le président du Tribunal de Commerce de PARIS)né le 31 mai 1968 à SURESNES (92)de nationalité : Française domicilié : ... 92400 COURBEVOIES représenté par la SCP Anne-Laure GERIGNY-FRENEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a55c

Appel

21 février 2007

21 février 2007

née le 11 mai 1968 à ZOTTEGEM (BELGIQUE) demeurant ... 9030 MARIAKERKE (BELGIQUE) représentés par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués associés à la Cour assistés de Maître Julien FRENEAUX, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec3

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Maître SCARANOZZINO ( SCP SCARANOZZINO SCARAVE) avocat INTIMEES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61609e4f264c7ed035b03c5e

Appel

13 février 2014

13 février 2014

audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER de la SCP AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Représentée par Me Yves ROUX de la SCP LERNER FRIGGERI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00488

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

défaillance d'E-Concern, acteur majeur du projet, n'était pas prévisible; pas plus que l'ampleur des conséquences de la crise financière apparue début 2008 ayant rendu les investisseurs frileux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304303_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Par une requête, enregistrée le 6 août 2023 sous le n° 2304303, l'association " La Nature en Ville ", représentée par Me Friteau, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article

Source officielle
CA

4e Chambre A

6034875b6af50474ba97910a

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Malheureusement les banques actuellement sont très frileuses sur ce type de crédit et au regard de la conjoncture générale nous devons trouver une banque pour accompagner la société générale sur le terrain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a736

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

fooding veut marier food et feeling : soit l'art d'ingérer des nourritures terrestres avec spiritualité", - "contraction de food et de feeling, ce terme définit un nouveau type de restaurant pour Bobos frimeurs

Source officielle

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