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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
668c2e72894f7f4d2e0a91e1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître PIERRE Guillaume Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Philippe CORNET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleChambre 1-7
680b1db02c124f4fd8d672f4
24 avril 2025
24 avril 2025
de l'ASSOCIATION DUPIN & MARQUAND-GAIRARD, avocat au barreau de MARSEILLE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la cour
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fc9dd4509cc68c1866400
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024
Source officielleChambre Sociale
63d0d61981a7b805de12b668
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6935
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
65b3682b8c0355000835f4e1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162700818eff35429d864fd
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRET DU 06 NOVEMBRE 2013 (n° , pages) Numéro d'inscription
Source officielle5e Chambre
626248afb1a50c277d4c5da8
21 avril 2022
21 avril 2022
DU 21 AVRIL 2022 N° RG 21/00006 N° Portalis DBV3-V-B7F-UHRI AFFAIRE : CPAM DES YVELINES C/ [V] [N] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Novembre 2020 par le Pôle
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676115c173dff6a7933696
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CONTRADICTOIRE DU 03 JUILLET 2025 N° RG 23/03199 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WF4M AFFAIRE : [W] [X] C/ [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Juillet 2023 par le pôle
Source officielle1ère chambre
DTA_2401739_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il ressort également des termes de cet arrêté qu’il a été réintégré au groupement de soutien de la base de défense de Brive-la-Gaillarde sur le poste de responsable des prestations de pôle.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402038_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il ressort également des termes de cet arrêté qu’il a été réintégré au groupement de soutien de la base de défense de Brive-la-Gaillarde sur le poste de responsable des prestations de pôle.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504965_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
les étudiants porteur de handicap, en vertu des articles L. 112-4 du code de l'éducation et L. 123-4-2 du même code ; - la condition d'urgence est remplie, puisqu'elle doit passer ses épreuves du pôle
Source officielleChambre Sociale
634113a858bc223e2e3f08e0
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Hervé DE GAILLANDE, Conseiller M. Laurent SOCHAS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre civile
69e9ae17cdc6046d4737f862
22 avril 2026
22 avril 2026
EXPRO, JCP DE BRIVE LA GAILLARDE ET : Monsieur [P] [D] né le 05 Septembre 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE LA GAILLARDE
Source officielle1re chambre 1re section
6033e5399d49b5965d5714ec
10 mars 2017
10 mars 2017
des articles 1364 et suivants du code de procédure civile, - désigné pour procéder aux opérations de partage, Maître [H] [T], notaire à [Localité 3], - commis le président de la section 3 du Pôle
Source officielleChambre Sociale
653b597c502b828318c4e4e4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
Source officielleChambre Sociale
65b368338c0355000835f4e3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la collégialité Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 25 janvier 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2508404_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
E C, chef de la section accueil du pôle régional Dublin, qui a reçu délégation de la préfète à cet effet, par un arrêté du 23 mai 2025, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92976
30 octobre 2015
30 octobre 2015
Totale numéro 14/ 7184 du 30/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 21 OCTOBRE 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE LA GAILLARDE
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60349dce5965168a420b7df2
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2016 (n° 2016- 347 , 5 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePage 18 sur 45