du gabarit enveloppe est pris au niveau du sol naturel au milieu de la façade sur rue () / Le gabarit enveloppe est constitué d'une verticale de façade, d'une oblique de pente et d'une horizontale limitant

du gabarit-enveloppe* est pris sur la surface de nivellement de l'îlot* au droit du terrain concerné : / * à l'alignement des voies* publiques ou à la limite de fait des voies* privées, en l'absence de

il méconnaît les dispositions de l’article UB 5 de ce règlement quant à la hauteur, qui doit prendre en compte la profondeur de la piscine, ce qui conduit à une hauteur supérieure à 14 mètres et au gabarit

projet de permis de construire méconnaît les dispositions de l’article 2.2.1 du règlement UM 8 du PLU de Bordeaux en ce que la construction projetée ne respecte pas les dispositions applicables au gabarit

du centre-bourg " ; elles ne respectent pas davantage les orientations d'aménagement et de programmation qui figurent en page 4 et qui font état de " petits logements collectifs dans le respect des gabarits

Leurs gabarits doivent être adaptés à l’échelle générale des constructions avoisinantes. / (…) / 4.2.4 – Matériaux et couleurs / Le choix des matériaux utilisés en façade : / - contribue à l’insertion

liée à la politique de prévention des inondations de Paris et sa région ; - les travaux et acquisitions foncières nécessaires à la réalisation de ce projet, qui nécessite au préalable la mise en gabarit

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Francis A..., demeurant à Paris (7ème) ..., agissant tant en sa qualité de responsable du Cabinet d'Architecture dénommé ATELIER GAMBERT

A, représenté par Me Gambert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 avril 2023 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 décembre 2022 par lequel la préfète de l'Ain

Gambert, avocat général, ont été mis à disposition des parties. Sur le rapport de M.

Aux termes des dispositions du 4° de l'article UG 11.2.1 : " Horizontale du gabarit-enveloppe : Au-dessus de l'horizontale du gabarit-enveloppe défini à l'article UG.10.2, sont autorisés : () / c - des

CI-DESSUS DEFINIES LES CONSEQUENCES INDEMNISABLES DES SUJETIONS SURVENUES EN COURS D'EXECUTION DU MARCHE ; SUR LE PREJUDICE RESULTANT DE L'ORDRE DE SERVICE IMPOSANT L'EMPLOI D'UN PROCEDE DE SONDAGE AVEC GABARIT

00078 - N° Portalis DB3B-W-B7K-DEZO DEMANDEURS Madame [H] [W] [O] [V] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1] ([Localité 2] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Charlotte MARTINET-GAMBAROTTO

les espaces libres intérieurs, une distance minimum de 3 m ; qu'il résulte, toutefois, des termes mêmes de ces dispositions, qu'elles ne s'appliquent qu'aux constructions dépassant les limites du "gabarit-enveloppe

Seban, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant qu'en renonçant à la réalisation du projet de liaison fluviale à grand gabarit entre la Saône et le Rhin, l'Etat n'a commis aucune

.; que l'utilisation normale de ce hangar, de par ses dimensions, était manifestement celle d'y stationner des véhicules de fort gabarit (ouverture de 4X4 mètres) ainsi que d'y entreposer une quantité

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 février 2023 où étaient présents M. Sommer, président, M. Barincou, conseiller rapporteur, Mme Mariette, conseiller doyen, MM.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Sommer, président, M.