Georges, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 19 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de faiblesse, a confirmé l'ordonnance

Georges, - NORMAND Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1992, qui, pour complicité d'escroqueries, les a condamnés chacun à la peine de treize

"l'information n'a pas permis d'établir que les irrégularités de comptabilité qui n'ont d'ailleurs pu être vérifiées et qui ne pourraient être imputables qu'à Dominique A... et non à son père ou à Georges

totalement contradictoires puisqu'après avoir affirmé que Patrick Mahé lui aurait précisé que Louise Y..., veuve Z..., lui aurait promis une somme de 50 000 francs pour sa participation au meurtre de Georges

en s'abstenant de rechercher, comme l'avaient retenu les premiers juges et comme l'y invitait la société Acopal, si, peu important que les rapports commerciaux entre la société Terdis et la société Georgelin

articles R. 260-1, R. 262-6, R. 793-1 du Code du travail, 132-2, 132-3, 132-7 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les arrêts attaqués ont condamné Emmanuelle Y... et Georges

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2000 qui, l'a condamné, pour contraventions à la réglementation sur les congés et l'indemnisation due par

Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Georges X... a été, le 3 juin 1988, licencié pour motif économique par M.

Georges X...

d'amende; "aux motifs, qu'ainsi que cela résulte des procès-verbaux établis par les fonctionnaires de police d'Annecy et joints à la procédure, le véhicule litigieux a été dérobé au préjudice de Georges

V, situé 31 avenue George V à Paris 8ème arrondissement, mentionne que cet établissement est exploité par les sociétés George V et société d'exploitation de l'hôtel George V situées à cette même adresse

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, en date du 29 novembre 1999, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec l'obligation d'accomplir un travail d'intérêt général, assortissant

Georges, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, du 22 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de corruption, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

sur la ville de Rennes de la commercialisation des produits griffés Georges X... et Synonyme de Georges X..., a notifié cette exclusivité à la société éditrice, en précisant qu'aucun tailleur de la marque

Georges, - Y... Henri, - B...

(Eure), 2 / de Mme Georgette Y..., épouse X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Georgette Y..., demeurant ..., 2°/ la compagnie Groupama

Georges, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 octobre 1998, qui, dans l'information suivie notamment contre lui du chef d'escroqueries, escroqueries en

la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA MAISON DE RETRAITE SAINT-GEORGES