Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6688de5b676b73dd81b9711a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DU MOULIN GROUTEAU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
686834294965b5d9df322b24
4 juillet 2025
4 juillet 2025
3] Représentés par la SELARL WACQUET [8] COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b8f02fc178212f83d16
4 avril 2025
4 avril 2025
QUATRAVAUX, avocat plaidant au barreau de DIEPPE COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b8f02fc178212f83d2a
4 avril 2025
4 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN, Juge, Assistées de Madame Christine BÉHAL, Greffière
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9002fc178212f83d92
4 avril 2025
4 avril 2025
CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d’AMIENS COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN
Source officielleChambre 5 (Collégiale)
67f03b9102fc178212f83daf
4 avril 2025
4 avril 2025
Laurence LERAILLE, avocat au barreau d’AMIENS COMPOSITION DU TRIBUNAL (lors des débats et du délibéré) : Madame Shaenaz BELMON, Vice-Présidente, Madame Marine BIZOT, Juge, Madame Maud GROJEAN
Source officielleDROIT COMMUN
686452670bb2f8a66ca68423
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DSTP 86 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Johnny GROUSSEAU, avocat au barreau de POITIERS, LE : Copie simple à : - Me FROIDEFOND - Me LOUBEYRE - Me GROUSSEAU Copie exécutoire
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2310699_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 12 mai et 28 novembre 2023 et 20 janvier 2025, M. et Mme B, représentés par Me Grolleaud, demandent au tribunal de : 1°
Source officielleREFERES
69d5838acdc6046d4773fa9e
7 avril 2026
7 avril 2026
RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00383 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C57E3 Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Me Etienne GROLEAU
Source officielleChambre référés
67f0264702fc178212f7f397
4 avril 2025
4 avril 2025
04 Avril 2025 N° RG 24/00767 N° Portalis DBYC-W-B7I-LGGL 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Laurent BOIVIN, Me Georgina BOSSARD, Me David COLLIN, Me Céline DEMAY, Me Etienne GROLEAU
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b9
11 avril 2024
11 avril 2024
AIA MANAGEMENT DE PROJETS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
PERSIMMO nouvelle dénomination de la Société GUILLARD & GROLEAU prise en la personne de son gérant, ayant son siège 32/36 rue de l'Ouest 75014 PARIS, - Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401869_20250228
28 février 2025
28 février 2025
postérieurement à l'introduction de la requête, Mme A a conclu le 28 novembre 2024 un bail glissant avec le club de prévention d'Epernay, lui permettant d'habiter un logement de type 5, situé 13 rue René Groyeux
Source officiellePcl
69a65026cdc6046d475045e8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Thierry CONTI Juges, assistés de Mme GRONAS C, Commis Greffier La SAS [Localité 1] et le représentant du personnel ont été invités à comparaître par devant le Tribunal en chambre du conseil le 2 Juillet
Source officiellePcl
Qualité Liquidateur de SAS FRUITS ROUGES DU PERIGORDc/SAS FRUITS ROUGES DU PERIGORD
69a651c5cdc6046d475060f2
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Patrick RICHARD, Juges, assistés de Mme GRONAS C, Commis Greffier. Minute signée par le Président d'Audience et le Commis Greffier.
Source officiellePcl
6a0499dacdc6046d479a6682
6 mai 2026
6 mai 2026
par Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente et par Mme Cyndel GRONAS Commis Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire Suivant exploit en date du 1 er avril 2026,
Source officiellePcl
69d0d55ccdc6046d4714683d
1 avril 2026
1 avril 2026
Gérard MALAURIE, Juges assistés de Mme Cyndel GRONAS Commis Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Prononcé à l'audience publique du 1 er avril 2026 par Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c624dfcdc6046d47217f5b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Passe les dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Et le présent jugement a été signé par Hervé GRUMEAU, Président, et Maître Céline MAILLARD, qui ont assisté à l'audience, Le Greffier
Source officiellecomm
613722ddcd58014677402782
1 avril 1997
1 avril 1997
directeur général de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes à effectuer une visite et saisie de documents dans les locaux de l'entreprise X..., ..., zone industrielle Le Graveau
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a4826f3a04f52167ab
5 avril 2023
5 avril 2023
LEFORT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU - GROLLEAU, avocat au barreau de
Source officiellePage 18 sur 47
CUREAU-GRONEAU
10/02/2026
Voir →
Diguet, Eugénie, Sylvanie, Anna, Groneau
07/10/2025
Voir →
1982 le shop, GRONEAU, Marie
25/08/2022
Voir →
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELLANGER-GRONEAU
27/04/2021
Voir →
SARL GRONEAU COMBUSTIBLES
07/07/2020
Voir →