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470 résultats pour « Gurchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre JAF

69797ae1cdc6046d47ed921f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

barreau d’ARDECHE et Maître Anaïs BERGER, avocat postulant au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'autre part, rendu le jugement dont la teneur suit, après que la cause ait été débattue devant Souhad GUECHI

Source officielle

Page 18 sur 24

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

GURCHIANI, Goga

SIREN 900445859Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

Voir →

Créations

GURCHIANI, Goga

SIREN 900445859GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

27/07/2021

Voir →

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC005029410

Admin. suprême

14 novembre 2019

14 novembre 2019

    50298/10 27/08/2010 Luciano Macchi 15/12/1947 83 077 6 000 100     50300/10 27/08/2010 Alberto Macchi 22/09/1941 104 884 9 000 100     50303/10 27/08/2010 Vincenzo Gurini

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12636

Admin. suprême

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Greece [GC], 34369/97, 6 April 2000, Information Note 17 ; D.H. and Others v. the Czech Republic [GC], 57325/00, 13 November 2007, Information Note 102 ; British Gurkha Welfare Society and Others v. the

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2203757_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Le 2 septembre 2019, le préfet d'Ille-et-Vilaine a pris à son encontre un arrêté portant assignation à résidence d'une durée de quarante-cinq jours dans une résidence Hôtelière de La Guerche de Bretagne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92932

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

APPELANTE Mme Sophie Y...épouse Z... ... 24610 ST MARTIN DE GURCON Comparante en personne INTIMÉE SCI LA COLOMBE, représentée par son gérant Monsieur Philippe X... ... ... 97180 SAINTE

Source officielle
TA

3ème chambre

êt CEDH 10 mars 2011 Kiyutinc/Russie

DTA_2200473_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mme C épouse C, ressortissante marocaine, née le 23 décembre 1996 à Guerci (Maroc), déclare sans en justifier être entrée en France le 17 juillet 2017. Elle a épousé le 10 août 2019 à Alès (Gard) M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000602_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

réglementation ; - il a été exposé à l'amiante lors de ses années de travail au sein de la société Valéo cédée à la société Simé-Industrie, devenue Simé Stromag puis Stromag France ; l'usine de la Guerche-sur-l'Aubois

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ebe4772b5e5e648cb5fc8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentant les travailleurs salariés du Régime Général - Jean-Philippe MALPEL, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Adjéhi GUEHI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ebe4772b5e5e648cb5fde

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentant les travailleurs salariés du Régime Général - Jean-Philippe MALPEL, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Adjéhi GUEHI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc9b8daa57c7f66fa44

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Monsieur François LEJEUNE, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Carla MULLER, Greffière présente lors des débats et de Adjéhi GUEHI

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2517104_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Guehi La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2518975_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience ; Ont été entendus, au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 9 janvier 2025, en présence de Mme Guehi greffière :-le rapport

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2519048_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Guehi La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC005297599

Admin. suprême

22 mars 2001

22 mars 2001

display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }   QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 52975/99 présentée par Alfredo Gucci

Source officielle
CA

3e Chambre A

603535e81bdec5601c3d1be2

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

mais invoquent leur bonne foi, concerne'huit pièces': Carré Hermès': 145 euros, Blouson Hermès': 2000 euros, écharpe Hermès': 315 euros, bottes Chanel': 250 euros', bottines Chanel': 620 euros, blouson Gucci

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d7c601f08318991450

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

MAS CADENET VIEUX Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Amelle GUERCHI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Florence BOYER, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13684

Admin. suprême

9 juin 2022

9 juin 2022

Royaume-Uni , 56328/07, 27 septembre 2011, Résumé juridique   ; British Gurkha Welfare Society et autres c.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02295_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

dimensions et des nuisances générées, est incompatible avec la préservation des espèces protégées qui ont pour habitat les parcelles AB 7 à 10 et d'une façon générale avec la ZNIEFF " Forêts de la Guerche

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200014_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

fonctionnaire d'Etat, a été détaché auprès du département du Cher en qualité d'adjoint technique territorial principal pour exercer les fonctions d'agent de maintenance au collège Claude Debussy à la Guerche-sur-l'Arbois

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-212920

Admin. suprême

8 octobre 2021

8 octobre 2021

Ioannis GEORGOPOULOS 1972 grec Patras 10/07/2015 10 Jani GJIKA 1979 albanais Patras 20/10/2015 11 Leonard GJOJDESHI 1967 albanais Patras 14/11/2016 12 Spyro GKIKA 1990 grec Patras 02/10/2012 13 Lorenc GUSHI

Source officielle