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1 057 résultats pour « Humber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1961:0111DEC000078860

Admin. suprême

11 janvier 1961

11 janvier 1961

jeunes gens, à savoir:   Luigi/Alois Ebner; Bernardo/Bernhard Ebner; Isidoro/Isidor Unterkircher; Floriano/Florian Weissteiner; Giorgio/Georg Knollseisen; Paolo/Paul Unterkircher; Giovanni/Johann Huber

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32adbcdc6046d4712554f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

LPG SYSTEMS distingue très clairement les soins et outils esthétiques pouvant être prodigués par les instituts de beauté, comme l'appareil CELLU M6 ALLIANCE, des soins et outils médicaux tels que le Huber

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6780b79e34dc79f9f0614f38

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il indique que la construction du futur hub a cependant démarré dès le 14 février 2019 sans consultation du CSE et du CSSCT ou du comité d'entreprise et du CHSCT.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

653ca5c283c9498318209b93

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Au mois de janvier 2015, la société qui appartenait au groupe Triumph International a été rachetée par le groupe Huber et une nouvelle organisation a été mise en place.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cef47935f50008be3f81

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

De manière générale, Intel doit créer des « hubs » autour de ses plus grands centres de R&D.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0527JUD000034604

Admin. suprême

27 mai 2014

27 mai 2014

Even in this case, the fact that some MPs or party members are making such criticism individually does not make the party “a hub” of that activity.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510858_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

B... expose qu’il est le gérant de la société civile immobilière Humus, propriétaire de la parcelle cadastrée section n° ZR 373 supportant un chalet, qui constitue sa résidence, et un bâtiment agricole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e362

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Je n'ai jamais souhaité vous présenter ma démission... pas plus que j'ai reconnu humblement quoi que ce soit.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0427JUD002308305

Admin. suprême

27 avril 2010

27 avril 2010

, requires each party to be given a reasonable opportunity to present his case under conditions that do not place him at a substantial disadvantage vis-à-vis his opponent (see, for example, Nideröst-Huber

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0214JUD001332404

Admin. suprême

14 février 2008

14 février 2008

le droit de se voir communiquer, préalablement à l’audience, des conclusions qui ne l’ont pas été à l’autre partie à l’instance, ni au rapporteur, ni aux juges de la formation de jugement ( Nideröst-Huber

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00985

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

sous la forme d'un anneau partiellement ouvert fabriqué en plaqué-or ou plaqué-argent, dont l'extérieur est revêtu d'une inscription en relief composée de caractères en langue tibétaine : OM MANI PADME HUM

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0331DEC007590601

Admin. suprême

31 mars 2005

31 mars 2005

France , arrêt du 18 mars 1997, Recueil des arrêts et décisions 1997 ‑ II, § 33   ; Nideröst-Huber c. Suisse , arrêt du 18 février 1997, Recueil 1997-I, §§   24 et s.).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0415DEC002663795

Admin. suprême

15 avril 1996

15 avril 1996

xa0;    de la requête N° 26637/95                       présentée par François HUBER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00882

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

médecin psychiatre lui a prescrit plusieurs arrêts de travail, avant licenciement, le premier entre le 16 février 2012 et le 2 mars 2012 pour les motifs suivants : amaigrissement, asthénie majeure, "hum

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69d9da3acdc6046d47d915cf

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, ayant pour avocat plaidant Me [A] [Y] Société HUME

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162fded3ebbdffcbea6aa26

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

assurant qu'elle avait tout mis en 'uvre pour proposer un poste «'conforme aux attentes '» de Mme [I]'; qu'elle joignait à sa lettre le profil d'un nouveau poste «' de support communication au sein de HUMN

Source officielle
CA

Référés

644b6396c51457d0f882dcd6

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Le projet Hub open access retail route Nord (HORN) a été initié par la société Eiffage construction et devait permettre la réalisation de deux plateformes logistiques multimodales dans la zone industrielle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02587

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Son haleine me paraissait sentir l'alcool ; je téléphone à Madame HUBER B..., cadre d'astreinte ce jour-là pour lui relater les faits (...) » ; 4 / le rapport de Madame Y... (pièce n° 7) : « (...)

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7d940cd0f0b3d01139e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Minute n° 25/00013 Pôle Social TASS - TCI - Aide Sociale JUGEMENT DU PÔLE SOCIAL N° RG 23/00026 N° Portalis DB2N-W-B7H-HU2B Code NAC : 89A AFFAIRE : Madame [L] [M] /

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00790_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

environnement établi le 3 juillet 2021 à la suite d’une visite des lieux le 28 juin récédent, ainsi que des lans et hotogra hies roduits ar les requérants, qu’un cours d’eau, dénommé ruisseau des Humes

Source officielle

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