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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1961:0111DEC000078860
11 janvier 1961
11 janvier 1961
jeunes gens, à savoir: Luigi/Alois Ebner; Bernardo/Bernhard Ebner; Isidoro/Isidor Unterkircher; Floriano/Florian Weissteiner; Giorgio/Georg Knollseisen; Paolo/Paul Unterkircher; Giovanni/Johann Huber
Source officiellePOUR PLAIDER
69f32adbcdc6046d4712554f
29 avril 2026
29 avril 2026
LPG SYSTEMS distingue très clairement les soins et outils esthétiques pouvant être prodigués par les instituts de beauté, comme l'appareil CELLU M6 ALLIANCE, des soins et outils médicaux tels que le Huber
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79e34dc79f9f0614f38
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il indique que la construction du futur hub a cependant démarré dès le 14 février 2019 sans consultation du CSE et du CSSCT ou du comité d'entreprise et du CHSCT.
Source officielleChambre 4-3
653ca5c283c9498318209b93
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Au mois de janvier 2015, la société qui appartenait au groupe Triumph International a été rachetée par le groupe Huber et une nouvelle organisation a été mise en place.
Source officielleChambre 4-5
6618cef47935f50008be3f81
11 avril 2024
11 avril 2024
De manière générale, Intel doit créer des « hubs » autour de ses plus grands centres de R&D.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0527JUD000034604
27 mai 2014
27 mai 2014
Even in this case, the fact that some MPs or party members are making such criticism individually does not make the party “a hub” of that activity.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510858_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
B... expose qu’il est le gérant de la société civile immobilière Humus, propriétaire de la parcelle cadastrée section n° ZR 373 supportant un chalet, qui constitue sa résidence, et un bâtiment agricole
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e362
29 juin 2011
29 juin 2011
Je n'ai jamais souhaité vous présenter ma démission... pas plus que j'ai reconnu humblement quoi que ce soit.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0427JUD002308305
27 avril 2010
27 avril 2010
, requires each party to be given a reasonable opportunity to present his case under conditions that do not place him at a substantial disadvantage vis-à-vis his opponent (see, for example, Nideröst-Huber
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0214JUD001332404
14 février 2008
14 février 2008
le droit de se voir communiquer, préalablement à l’audience, des conclusions qui ne l’ont pas été à l’autre partie à l’instance, ni au rapporteur, ni aux juges de la formation de jugement ( Nideröst-Huber
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00985
4 novembre 2014
4 novembre 2014
sous la forme d'un anneau partiellement ouvert fabriqué en plaqué-or ou plaqué-argent, dont l'extérieur est revêtu d'une inscription en relief composée de caractères en langue tibétaine : OM MANI PADME HUM
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0331DEC007590601
31 mars 2005
31 mars 2005
France , arrêt du 18 mars 1997, Recueil des arrêts et décisions 1997 ‑ II, § 33 ; Nideröst-Huber c. Suisse , arrêt du 18 février 1997, Recueil 1997-I, §§ 24 et s.).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0415DEC002663795
15 avril 1996
15 avril 1996
xa0; de la requête N° 26637/95 présentée par François HUBER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00882
5 juin 2019
5 juin 2019
médecin psychiatre lui a prescrit plusieurs arrêts de travail, avant licenciement, le premier entre le 16 février 2012 et le 2 mars 2012 pour les motifs suivants : amaigrissement, asthénie majeure, "hum
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
69d9da3acdc6046d47d915cf
10 avril 2026
10 avril 2026
Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, ayant pour avocat plaidant Me [A] [Y] Société HUME
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162fded3ebbdffcbea6aa26
12 janvier 2012
12 janvier 2012
assurant qu'elle avait tout mis en 'uvre pour proposer un poste «'conforme aux attentes '» de Mme [I]'; qu'elle joignait à sa lettre le profil d'un nouveau poste «' de support communication au sein de HUMN
Source officielleRéférés
644b6396c51457d0f882dcd6
27 avril 2023
27 avril 2023
Le projet Hub open access retail route Nord (HORN) a été initié par la société Eiffage construction et devait permettre la réalisation de deux plateformes logistiques multimodales dans la zone industrielle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02587
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Son haleine me paraissait sentir l'alcool ; je téléphone à Madame HUBER B..., cadre d'astreinte ce jour-là pour lui relater les faits (...) » ; 4 / le rapport de Madame Y... (pièce n° 7) : « (...)
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689ba7d940cd0f0b3d01139e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Minute n° 25/00013 Pôle Social TASS - TCI - Aide Sociale JUGEMENT DU PÔLE SOCIAL N° RG 23/00026 N° Portalis DB2N-W-B7H-HU2B Code NAC : 89A AFFAIRE : Madame [L] [M] /
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00790_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
environnement établi le 3 juillet 2021 à la suite d’une visite des lieux le 28 juin récédent, ainsi que des lans et hotogra hies roduits ar les requérants, qu’un cours d’eau, dénommé ruisseau des Humes
Source officiellePage 18 sur 53