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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-1
67908993a212a19f662df606
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100375
31 mars 2010
31 mars 2010
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'Alice X..., veuve Y..., est décédée le 29 mai 1990 laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Pierre, Béatrice, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92051
20 février 2015
20 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 20 février 2015 DOSSIER N 15/ 10 Isabelle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e608
8 août 2011
8 août 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 08 Août 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6a
31 janvier 2008
31 janvier 2008
/ 00431 Aide juridictionnelle- A R R E T No- Prononcé par mise à disposition au greffe le trente et un Janvier deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16c
11 septembre 2008
11 septembre 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleChambre 2 A
635387e7513cb5adff943659
21 octobre 2022
21 octobre 2022
MINUTE N° 449/2022 Copie exécutoire à - Me Céline RICHARD - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA - Me Joëlle LITOU-WOLFF Le 21 octobre 2022 Le Greffier REPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e1
5 mars 2012
5 mars 2012
né le 13 Août 1968 à ORLEANS (45000) ... ... 66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE assisté de Me Anne Christine DUBOST, avocat au barreau de l'AIN Mme Isabelle X... NÉE Y... épouse X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00036
11 janvier 2012
11 janvier 2012
X... que l'insuffisance professionnelle de celle-ci lui était reproché à son poste « d'assistante de direction relation Martinique, classification E3 » et qu'il réitérait sa proposition de la réintégrer
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c674
27 mai 2008
27 mai 2008
Mme Isabelle Marie Joséphine X... épouse Z... Melle Nelly Josée X... C/ Mme Rosalie X... épouse A...
Source officielleciv1
613723cacd5801467740e376
4 octobre 2001
4 octobre 2001
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1999 par la cour d'appel de Riom (2e Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Y..., épouse Z..., 2 / de Mme Isabelle Y..., défenderesses à
Source officielleTrib. de Commerce
69ca70eecdc6046d47822ec6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 2 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er octobre 2025 à laquelle siégeait : - Madame Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69da5695cdc6046d47e1703b
11 avril 2025
11 avril 2025
AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F131 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] Jugement de poursuite de la période d'observation DEBITEUR : La SARL ENTREPRISE ISABELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f410
28 mars 2012
28 mars 2012
C/ Isabelle Y..., Michelle Z... épouse Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ef
9 août 2018
9 août 2018
APPELANT Madame Isabelle Y... née le [...] à [...] [...]
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491748.20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Cyril Noël, maître des requêtes et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 6 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100355
2 avril 2014
2 avril 2014
. ; que ce dernier est décédé le 27 juin 2005, laissant pour lui succéder sa fille, Mme Julie X..., et sa soeur, Mme Isabelle X..., légataire universelle ; que le 13 mai 2008, celle-ci a assigné Mme Julie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101163
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Pierre de X..., ses enfants nés d'une première union, dissoute par le divorce, avec Mme Denise A..., et Mmes Christel et Isabelle de X..., ses enfants nés de sa seconde union ; que, la communauté ayant
Source officielleciv2
61372288cd580146773fe197
11 octobre 1995
11 octobre 1995
pourvoi formé par la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit : 1 / de Mme Isabelle
Source officielle1ère Chambre
60352eb051c1de592d74d79d
7 juin 2016
7 juin 2016
Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Guillaume LE MINTIER de la SELARL ISIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Isabelle
Source officiellePage 18 sur 1397