CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

418 résultats pour « Isabelle POGGI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

5fdd7bb68067ba2782d387d1

Appel

10 septembre 2018

10 septembre 2018

U..., président et Madame Isabelle DE MERSSEMANN, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame O...

Source officielle

Page 18 sur 21

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f167

Appel

7 février 2012

7 février 2012

et Monsieur Jules X... ... 56380 GUER représentés par la SCP BREBION CHAUDET, avoués, et assistés de Me Isabelle LAROZE-LE PORTZ, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Aux termes d'une assignation

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63cb928e9c02507c9078dc0b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

APPELANT Monsieur [V] [Y], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Catherine MEYER-ROYERE de l'AARPI ROYERE, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Isabelle CORIATT, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6272180e228a02057de67384

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

MAULINE 4 Immeuble la Rotonde 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur [V] [J] Hauts de Malendure

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6272180e228a02057de67388

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

EXPERTYS ANTILLES 1284 rue de l'Industrie - ZI DE JARRY 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE CAISSE GENERALE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6549e2ddbc1a528318e09650

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

SOCOLUCE prise en la personne de son Président en exercice C/° SOCOMEX Acajou [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle OLLIVIER ( SELARL AGORALEX), avocat au barreau de la MARTINIQUE

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fca5c820bb23e37dd4fcf0d

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente, Assesseur : Madame Marie-France DAUPS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a97a

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

et des Sociétés de PARIS sous le n° B 535 215 396, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fd9a4242f18629774a2e5e8

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

LE POTIER, Conseillère, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 16 Octobre 2019 devant Madame Catherine LE FRANCOIS et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00815

Cassation

12 mai 2017

12 mai 2017

Y..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat des sociétés Fiducial SC et Fiducial Sofiral, l'avis de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623ccbcdc6046d47d5ecc2

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

9] Copie exécutoire délivrée le : 09/01/2026 à : Me Pascale PALANDRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Karine DABOT RAMBOURG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fdd0451e8318d0ec17

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

APPELANT : d'un jugement rendu le 9 septembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Encadrement (n° F 21/00159) Monsieur [S] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par la SELARL POTTIER

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

VII, Agrati et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-203470

Admin. suprême

13 mai 2020

13 mai 2020

27/11/1945 Rome   Renzo CORI 28/02/1952 Castelnuovo di Porto   Rosanna CORONA 02/03/1958 Rome   Adriana CUFFARO 01/01/1957 Palerme   Marzio D’AGOSTINO 14/02/1973 Spoleto   Isabella

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66884209342d338c20d3e9b2

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CHARTRAIN GOUIN, demeurant 38 Rue des Bouchers - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 31 D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

602f0d6ac3399f73ccc36919

Appel

18 février 2021

18 février 2021

FRANCE KLM (SICAM [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Zoran ILIC, avocat au barreau de PARIS, toque : K0137 SYNDICAT UNSA AERIEN AIR FRANCE [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a62aca448a370008a72006

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AREMA [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0d79c25a97f0381f4d80

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

Société AIR FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée de Me Benjamin POTIER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007699_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant les menuiseries intérieures ; 5°) de condamner in solidum les sociétés Axima, Rossi, André BTP, Oteis venant aux droits de la société Isateg

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031f0b7309c562936bb0000

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de président Mme Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle BESSONE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed9

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle