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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
677f67ac8c38f76f78303373
7 janvier 2025
Entre le mois de janvier 2018 et le mois d'août 2020, en raison d'une cardiopathie ischémique et rythmique, [A] [F] a été régulièrement suivi par le Dr [C] [Y].
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2502743_20260304
4 mars 2026
Cette intervention s’est compliquée avec l’apparition d’une hémiplégie droite en rapport avec un accident ischémique sylvien gauche. Le pacemaker a été changé à deux reprises. M.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02982_20230330
30 mars 2023
Les experts exposent que les séquelles dont l'enfant est atteint correspondent à une atteinte neurologique anténatale, qu'ils qualifient d'encéphalopathie fixée, très probablement d'origine anoxo-ischémique
Cour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7b
8 juin 2007
En raison de l'aggravation de son état de santé et sur la base d'une IRM pratiquée par le Docteur F..., qui a révélé l'existence d'une lésion séquellaire ischémique dans la région insulaire gauche, Monsieur
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d2
14 juin 2011
Anne-Sophie retenus dans les locaux de la société situés 111 boulevard Emile Zola au Mans, à savoir : cours de journalisme de l'ISCOM, dictionnaires et ouvrages de correction typo, presse, etc, livres
3ème Chambre
DCA_23NT02837_20251013
13 octobre 2025
Ce retard serait à l’origine d’une encéphalopathie anoxo-ischémique du nouveau-né c’est-à-dire une asphyxie intra partum liée à une acidose métabolique.
1ère chambre
DTA_2002587_20221125
25 novembre 2022
D, époux de Mme E G, a été hospitalisé au centre hospitalier de Saint-Lô le 18 juin 2010 pour un accident ischémique transitoire.
DCA_22LY03321_20240430
30 avril 2024
Il demeure atteint de séquelles neurologiques de nature anoxo-ischémique.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0124DEC000955221
24 janvier 2023
Sahed est alors transféré à l’hôpital Lariboisière pour une prise en charge radio-interventionnelle d’un AVC ischémique du tronc cérébral non reperméabilisé sur dissection artérielle.
2ème chambre
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
En raison d'une récidive ischémique du membre inférieur droit, il a subi deux nouvelles interventions le 18 avril 2012, à la suite desquelles sont diagnostiquées une thrombose veineuse profonde du membre
Pôle 1 - Chambre 11
652e261892ba0983187684b7
16 octobre 2023
: [2] assisté de Me Sarah Monchalin substituée par Me Violette Robin et Me Céline Vandecasteele, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
643f88edad85da04f53a3c5b
18 avril 2023
président de cette cour, assistée de Caroline Gautier, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
643f88edad85da04f53a3c5d
643f88edad85da04f53a3c61
643f88eead85da04f53a3c6f
tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Elif Iscen
63d37ad3d1bc2605de4b4b4d
26 janvier 2023
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen
J.L.D.
662bf154e266e89ef118a052
25 avril 2024
de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN
6618cf157935f50008be4417
11 avril 2024
président de cette cour, assistée de Malaury Carre, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
JLD
68643d4f0bb2f8a66ca64cdd
1 juillet 2025
et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [R] [J], interprète en langue turque, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
67fde8339b68debe44f7e8b3
14 avril 2025
, de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Sandra Bonfils Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : PREFET DE POLICE représenté par Me Iscen
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