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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

677f67ac8c38f76f78303373

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Entre le mois de janvier 2018 et le mois d'août 2020, en raison d'une cardiopathie ischémique et rythmique, [A] [F] a été régulièrement suivi par le Dr [C] [Y].

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502743_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Cette intervention s’est compliquée avec l’apparition d’une hémiplégie droite en rapport avec un accident ischémique sylvien gauche. Le pacemaker a été changé à deux reprises. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02982_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Les experts exposent que les séquelles dont l'enfant est atteint correspondent à une atteinte neurologique anténatale, qu'ils qualifient d'encéphalopathie fixée, très probablement d'origine anoxo-ischémique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab7b

Appel

8 juin 2007

8 juin 2007

En raison de l'aggravation de son état de santé et sur la base d'une IRM pratiquée par le Docteur F..., qui a révélé l'existence d'une lésion séquellaire ischémique dans la région insulaire gauche, Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d2

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Anne-Sophie retenus dans les locaux de la société situés 111 boulevard Emile Zola au Mans, à savoir : cours de journalisme de l'ISCOM, dictionnaires et ouvrages de correction typo, presse, etc, livres

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02837_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ce retard serait à l’origine d’une encéphalopathie anoxo-ischémique du nouveau-né c’est-à-dire une asphyxie intra partum liée à une acidose métabolique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002587_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

D, époux de Mme E G, a été hospitalisé au centre hospitalier de Saint-Lô le 18 juin 2010 pour un accident ischémique transitoire.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03321_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Il demeure atteint de séquelles neurologiques de nature anoxo-ischémique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0124DEC000955221

Admin. suprême

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sahed est alors transféré à l’hôpital Lariboisière pour une prise en charge radio-interventionnelle d’un AVC ischémique du tronc cérébral non reperméabilisé sur dissection artérielle.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00857_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

En raison d'une récidive ischémique du membre inférieur droit, il a subi deux nouvelles interventions le 18 avril 2012, à la suite desquelles sont diagnostiquées une thrombose veineuse profonde du membre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

652e261892ba0983187684b7

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

: [2] assisté de Me Sarah Monchalin substituée par Me Violette Robin et Me Céline Vandecasteele, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643f88edad85da04f53a3c5b

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

président de cette cour, assistée de Caroline Gautier, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643f88edad85da04f53a3c5d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

président de cette cour, assistée de Caroline Gautier, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643f88edad85da04f53a3c61

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

président de cette cour, assistée de Caroline Gautier, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643f88eead85da04f53a3c6f

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63d37ad3d1bc2605de4b4b4d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf154e266e89ef118a052

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6618cf157935f50008be4417

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

président de cette cour, assistée de Malaury Carre, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
TJ

JLD

68643d4f0bb2f8a66ca64cdd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [R] [J], interprète en langue turque, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67fde8339b68debe44f7e8b3

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

, de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Sandra Bonfils Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : PREFET DE POLICE représenté par Me Iscen

Source officielle

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