Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68709b7a123db6632de316a8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
des contentieux de la protection de [Localité 9], décision attaquée en date du 12 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00289 ORDONNANCE rendue le DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
Source officielle1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c51
15 avril 2025
15 avril 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 15 avril 2025 N° RG 24/00823 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GFXW -PV- Arrêt n° [W] [Y] [G] [Z] / S.A.S.
Source officiellecomm
AVOIR débouté la société FONCIA SOVIM de ses demandes forméesc/Monsieur X
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00389
14 avril 2015
14 avril 2015
, par la cour d'appel de Limoges ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Riom
Source officielle1ère Chambre
66a099152be3e083f4fad59a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00943 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZYF -PV- Arrêt n° 331 S.C.I. PATRIMOINE / S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad59c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00953 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZY4 -PV- Arrêt n° 332 S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad59e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00954 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZY6 -PV- Arrêt n° 333 S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00955 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZZA -PV- Arrêt n° 334 S.C.I. PATRIMOINE / S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00956 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZZC -PV- Arrêt n° 335 S.C.I. PATRIMOINE / S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00957 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZZG -PV- Arrêt n° 336 S.C.I. PATRIMOINE / S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2de
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Philippe X... C/ S. A.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01905_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b923a67f3dd969e550d7
25 juillet 2023
25 juillet 2023
PINOY, conseiller, et Monsieur Philippe JAVELAS, Président chargé du rapport.
Source officielle1ère Chambre
65b0c1618d0ccf000877e7b5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère Chambre
69707496cdc6046d47125de5
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère Chambre
670f58604ad0d5ee7d7e5db8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 15 octobre 2024 N° RG 22/01985 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4TV -PV- Arrêt n° S.A.R.L.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300311
19 juin 2025
19 juin 2025
JUIN 2025 La société Besson chaussures, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 23-18.853 contre l'arrêt rendu le 24 mai 2023 par la cour d'appel de Riom
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300216
2 mars 2022
2 mars 2022
Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Les Suchères, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Eglantine
Source officielle1ère chambre civile B
68ef2db58a85971c3ac1ffca
14 octobre 2025
14 octobre 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Sylvain FLICOTEAUX de la SELARL QUINTES AVOCATS, avocat
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02443_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A..., représenté par Me Riou-Bernard et Me Mazen, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler partiellement ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge demandée, pour
Source officielle1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officiellePage 18 sur 29
DES GATEAUX ET DU PAIN, RIOU, Philippe,Jean-Marc
Mise en activité de la société. Acquisition du fonds par acte notarié du 01/08/2019. Adresse du précédent propriétaire : 12 rue Albert Legrand 41310 Huisseau-en-Beauce. Oppositions dans les 10 jours de la dernière en date des insertions légales
04/09/2019
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RIOU, Philippe,Jean-Marc
16/08/2019
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Riou, Mehdi Philippe Jean Louis
24/03/2015
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RIOU, COUVREUR, SIMPLOT, Eric, Alain, Michelle, Claude, Philippe, Marcel, Jean-Pierre
07/08/2013
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LE NARVAL, RIOUX, EUDES, Catherine, Georgette, Madeleine, Jean-Philippe, Roger, Emile, TAVERNIER
08/10/2009
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