CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
679336b8cc9763289b725180
23 janvier 2025
SASU BOULANGERIE LE MOULIN NATIONAL C/ [R] [J] [X] [C] [T] [O] [F] [M] épouse [O] LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2025 à : Me Michel LABI
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927dd
7 octobre 2015
est la SCI St Michel et non pas M.
3ème chambre
DTA_2204990_20231106
6 novembre 2023
Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023.
1ère Chambre A
5fdc556ab64f0e796bef9ed6
4 décembre 2018
APPELANTE Société KENNINGTON ARCHITECTONIC COMPAGNY LIMITED représentée par Monsieur Michel Z..., son représentant légal [...] - B-410 SERAING BELGIQUE représentée par Me B... X... de la A...
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193
3 octobre 2018
Michel XXXXX..., domicilié [...] , 120°/ à M. Alain XXXXX..., domicilié [...] , 121°/ à M.
Chambre 1-5
63c104f9bf9fd47c90a13510
12 janvier 2023
SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Bertrand ROI, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [V] [G] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Michel
DTA_2203674_20231106
Christophe Michel ; - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204995_20231106
Chambre 4-5
6438f1ffa942a604f5e93274
13 avril 2023
[U] [B] Copie exécutoire délivrée le : 13/04/2023 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Laetitia
Trib. de Commerce
6a1173c0cdc6046d47aa44e4
22 mai 2026
DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J1614 ENTRE : * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a168200cdc6046d471164ec
26 mai 2026
Ainsi, elle manquait d'autonomie dans la réalisation de ses missions, qu'elle avait des difficultés à prendre des initiatives et à anticiper, qu'elle manquait de technicité.
6348feff63d497adffda3e01
13 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ccccbd3db21cbdd914cb
29 avril 2014
Michel POUTRAIN, conseiller au conseil de prud'hommes de Sens.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01377
6 juin 2012
Z... avait maltraité Adrien G..., Edouard H..., Michel I..., Florian J..., Cindy K...; que M. B...avait giflé Jonathan L...et que M.
Chambre civile
6690c74a0d808eb34e455578
11 juillet 2024
rendue le 20 OCTOBRE 2023 par le JUGE DE L'EXECUTION DE TULLE ET : Madame [D] [X] [E] [Z] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 7] (19), demeurant [Adresse 6] représentée par Me Michel
Chambre 1-1
5fdafce1bee7eb90fd8862ed
30 avril 2019
CHAMPDOIZEAU PASCAL de la SCP [Z] CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,plaidant Madame [G] [J] épouse [R] INTERVENANTE VOLONTAIRE demeurant [Adresse 2] représentée par Me Michelle
6253cd39bd3db21cbdd92a78
18 novembre 2015
né le 15 Juin 1966 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat de Me Laétitia MARICOURT BALISONI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/
15e Chambre A
5fde7bd40620ba52b03ff964
29 juin 2018
B..., Monsieur Michel D..., Monsieur U...
6253c9b8bd3db21cbdd891ea
10 mai 2007
représentée par Me Michel BLIN, avoué à la Cour assistée de Me Laëtitia FAURIN de la SCP DOMINIQUE DREUX, avocat au barreau de PARIS, toque 191, (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro
Contentieux Général
69df7e3ccdc6046d4751914b
14 avril 2026
Demanderesse au principal, comparant par Maître Laetitia MICHON DU MARAIS, de la SCP MALPEL & ASSOCIES, avocate au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 2].
Page 18 sur 25