1971 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la société des Plantations de Mbanga (la société) a confié à la SELARL d'avocats Soler-Couteau / Llorens

JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025F1632 Numéro de Procédure collective : 2025RJ213 JUGEMENT PRONONCANT L'ARRET DU PLAN DE REDRESSEMENT DEBITEUR : La SAS SAN LORENZO

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2023, la SAS d'architecture Michel Beauvais, la SARL Acra architecture, la SARL d'architecture Lorenzo architecture, M.

#Ángel Lorenzo González Alonso kontra Nationale Nederlanden Vida Cía de Seguros y Reaseguros SAE.

QUE L'ENTREPRISE LORANG A ETE CONDAMNEE A LUI PAYER SOIT PORTEE A 43.804,64 F. ; CONSIDERANT QU'IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QUE LA COMMUNE AIT ETE, PAR LA FAUTE DE LA SOCIETE LORANG, PRIVEE DE LA

Par un mémoire enregistré le 25 janvier 2021, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture et Lorenzo architecture et M.

société Loranza Immo aux entiers dépens de la procédure.

Par des mémoires, enregistrés le 8 janvier et le 6 mars 2024, la société KOB GmBh, représentée par Me Llorens, conclut à la légalité des décisions de l’inspectrice du travail.

Lorenzo A, demeurant ... ; M.

[O] a saisi le conseil de prud'hommes de Lorient aux fins de : - dire et juger que M.

société Lloyd's de Londres (l'assureur), a été entièrement détruite par un incendie ; qu'une plainte a été déposée avec constitution de partie civile contre Bruno X... auprès du juge d'instruction de Lorient

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 18 mars 2019), dans un litige opposant M. et Mme G... à leur bailleur, la SCI du Musée (la SCI), à la suite de désordres apparus dans les locaux d'habitation qu'ils louent

N° RG 26/00041 - N° Portalis DBZH-W-B7K-C6BQK MINUTE N° 26/ ARCHIVE N° 26/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DEMANDEUR : Madame [Y] [A] épouse [F], demeurant [Adresse

Michel Y..., demeurant à Saint-Brice/Foret (Val-d'Oise), ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 12 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Lorient, au profit de Mme Jocelyne Z..., demeurant

Selon les arrêts attaqués (Saint-Denis, 10 mars et 16 décembre 2022), la société Lovena a fait édifier un immeuble à usage d'habitation, qui a été placé sous le statut de la copropriété. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lorella, société anonyme, société immobilière de droit helvétique

associés, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1) d'enjoindre à Haropa d'engager la procédure d'expulsion de la société Lorany

AG) italienne Domenico MONTUORI 1973 L’Aquila italienne   Stefano NESTOLA 1976 L’Aquila italienne Antonio NOVARA 1974 Trapani italienne Ignazio PECORELLA 1975 Francavilla Al Mare (CH) italienne Lorenzo