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409 résultats pour « Louis Charles »

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LEGIARTI000022449911

—

BASSIN NATURE DE CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION Petite Rosselle Saint Charles Nord Piézomètres Aniche Douai Rivage Gavant PZCI Somain Usine d'agglomération de Somain PZC4 PZC5

Article 2-4

—

cartographie en annexe n° 32 ; 4° Dans le département de l'Essonne (91) : - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 8 septembre, le “club 2024” organisé par le syndicat mixte de l'Ile de loisirs d'Etampes, situé à l'Ile de loisirs, 5, avenue Charles-de-Gaulle

Article 1

—

Libreville, Port-Gentil 605 Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe Nairobi, Kampala, Kigali, Bujumbura, Dar es Salam, Lusaka, Harare 485 Madagascar Tananarive, Diégo-Suarez, Majunga, Tamatave 413 Maurice, Seychelles Port-Louis

Article Annexe

—

102 61 41 59,80% 40,20% Institut d'études politiques de Lille 187 94 93 50,27% 49,73% Institut d'études politiques de Rennes 95 55 40 57,89% 42,11% Institut d'études politiques de Bordeaux 200 114 86 57,00% 43,00% Ecole nationale supérieure Louis

Article Annexe I

—

au chef du département Stratégie Audit et Risques Chef de la division de l'expertise en fraude documentaire et à l'identité-Chef de la division des frontières et de la sûreté-Chef de la division du contrôle transfrontière de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle-Le

Article Annexe

—

Paris (15 e 110 Dépôt d'autobus : 10, rue Charles-Lecoq. Paris (16 e 111 Dépôt d'autobus : 226, avenue de Versailles.

Article Annexe II

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Sucre Saint Louis Sucre - Eppeville 106 054 104 211 102 348 100 464 98 561 96 639 94 693 92 741 795 711 FR000000000000054 BONDUELLE EUROPE LONG LIFE BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ESTREES-MONS 17 203 15 397 13 637 6 158

Article Annexe I

—

Bayonne Cedex, téléphone : 05-59-46-59-46, fax : 05-59-46-59-47, Siren/Siret : 186400057 00011 CCI de Bordeaux, 12, place de la Bourse, 33076 Bordeaux Cedex, téléphone : 05-56-79-50-00, Siren/Siret : 183300029 00018 CCI de Pau-Béarn, 21, rue Louis-Barthou

Article ÉTAT D

—

000 75 000 000 Soutien à la filière nickel en Nouvelle-Calédonie 0 0 Prêts octroyés dans le cadre des programmes des investissements d'avenir 0 31 000 000 Prêts à la société concessionnaire de la liaison express entre Paris et l'aéroport Paris-Charles

Article ANNEXE I

—

408 La Possession. 8 215,67 97 409 Saint-André. 245,06 97 410 Saint-Benoît. 13 495,02 97 411 Saint-Denis. 6 064,10 97 412 Saint-Joseph. 8 402,42 97 413 Saint-Leu. 1 909,90 97 414 Saint-Louis

LEGIARTI000022505606

—

. - Tarif péréqué d'utilisation du réseau public de distribution de gaz naturel de Veolia Eau (Huningue, Saint-Louis, Hégenheim et Village-Neuf) Le tarif d'utilisation du réseau public de distribution de gaz naturel de Veolia Eau, autre que ceux concédés

LEGIARTI000048951794

—

1 MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 1 PHARMACIEN PHARMACIE HOSPITALIERE 1 MEDECIN CHIRURGIE VISCERALE ET DIGESTIVE 1 MEDECIN HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE 1 MEDECIN MALADIES INFECTIEUSES ET TROPICALES 1 MEDECIN ONCOLOGIE 1 MEDECIN RHUMATOLOGIE 1 CH LOUIS

Article Annexe

—

DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Haut Rhône et canal de Savières Ecluse de Savières 702 14 mars 2010 22 mars 2010 Navigation interrompue Rhône à grand gabarit Toutes les écluses sauf écluse de Port-Saint-Louis

Article Annexe

—

cf. n° 87 pour la partie centre bus), centre de formation 14-26, rue de la Haie-Coq, Aubervilliers (93) Section P n° 170 pour partie 0 138 SITE AMBROISE CROIZAT, (cf. n° 70 pour la partie bâtiment lié à l'infrastructure), centre de formation Rue Charles-Christofle

LEGIARTI000051471571

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Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Université d'Evry-Val d'Essonne Université d'Orléans Université du Littoral Côte d'OPALE Université du Mans Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel Université Marie & Louis

Article 46

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La troisième section, dénommée : “ Prêts à la société concessionnaire de la liaison express entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle ”, pour laquelle le ministre chargé des transports est ordonnateur principal, retrace, respectivement en dépenses

Article Annexe II

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Directeur de la PAF de Mayotte A la DCPAF pour servir en qualité de directeur de l'Unité Information Passagers (UIP) Chef de la division des ressources humaines Chef de la division immigration de la direction de la police aux frontières de Roissy-Charles-de-Gaulle-Le

LEGIARTI000048446453

—

Adjoint au chef SPAFA Bâle-Mulhouse 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis Adjoint au chef SPAFT 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis DIDA - chef SPAFA Haut-Rhin 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis

Article ANNEXE

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Moulins Sud : Champins, Champmilan, Nomazy Vichy Les Ailes, Port Charmeil Yzeure Le Plessis Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains Le Pigeonnier, Barbejas Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles

Article Annexe I

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Réunion Est CDI de Saint-Denis de La Réunion Est, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Denis de La Réunion Ouest CDI de Saint-Denis de La Réunion Ouest, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Louis

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