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Selon une enquête de la brigade de répression du proxénétisme, qui a donné lieu à une ouverture d'information, Mme F..., épouse S..., gérait trois salons de massages à Paris et Levallois-Perret, dans lesquels

interroger oralement à nouveau ; "- ainsi, pour l'accusé Mohammed X... dont les déclarations ont été lues avant qu'il soit entendu (cf. procès-verbal p. 10 et p. 14) ; "- pour la partie civile Sabine

. ; qu'en effet, celui-ci ne travaillait pas au salon nautique au moment des faits à l'origine du licenciement et ne pouvait avoir été témoin des faits qu'il rapportaient ; qu'en outre, le salarié faisait

cependant, qu'elle ne pouvait invoquer comme une circonstance propre à créer l'apparence du mandat allégué le fait que les affiches qui lui avaient été remises par la société TMLC fussent consacrées au Salon

Dubouchet, des coins couchage et du salon qu'ils avaient créés dans l'espace litigieux constituant les combles de leur appartement, sans constater que les intéressés auraient réalisé un ouvrage portant

Paris, 7 novembre 2019), la société WSN développement, spécialisée dans la création et l'organisation de manifestations et d'événements commerciaux dans le domaine de la mode, qui organise notamment le salon

Nouméa, 14 mai 1998), que la société Vignobles Latorse (société Latorse) a chargé la société Saga France d'organiser le transport de vins de Nouvelle-Calédonie à Taipei (Taïwan) en vue de participer au Salon

2011, leur ayant fait injonction de payer solidairement à la société [...] la somme de 3 477,91 euros, au titre d'un prêt accessoire, souscrit le 3 octobre 2009, destiné à financer l'acquisition d'un salon

matin il y avait sept balles rondes dans le hangar utilisé par Jacques Z... et qu'il n'en restait plus qu'une le soir ; qu'il est constant et non contesté que Jacques Z... enveloppe ses bottes avec un maillage

Après avis favorable d'un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (la caisse) a pris en charge cette affection au

Date naissance 1] 1969 à [Localité 12], demeurant [Adresse 13] - [Localité 9] Ni présente, ni représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame HACHEFA,, Vice-Présidente assisté de Madame MALARD

J... et ses franchisés ; qu'il peut en être déduit que les salons précités en sont dotés ; que cette analyse est confortée par le fait que ce logiciel est utilisé par des salons de coiffure franchisés

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 FÉVRIER 2021 1°/ la société Auto Salon

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 février 2000), que la compagnie des Salins

de coiffure mixte, salon d'esthétique, vente de produits et soins capillaires à Chemillé-en-Anjou (49120).

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Reed Organisation, est une filiale de la société Reed Exposition France dont l'activité est l'organisation de salons

8 235 euros à la société Foires & Salons.