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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2504479_20251023
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2303082_20251113
13 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2306651_20250717
17 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2306700_20250206
6 février 2025
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2204301_20231106
6 novembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2206240_20240627
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.
DTA_2309072_20250306
6 mars 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402738_20250717
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2402739_20250717
DTA_2402897_20250717
DTA_2408619_20250925
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
DTA_2411360_20250116
16 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2414207_20250612
12 juin 2025
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89879
28 mars 2007
MARENGO, greffier de chambre.
6253cababd3db21cbdd8bdd9
4 juin 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 2 octobre 1989 par la SA SIEMENS (devenue SIEMENS SAS), comme ingénieur produit régional.
6253cb0abd3db21cbdd8cba6
29 octobre 2008
9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042557944
23 novembre 2020
Article 3 : L'Etat versera à la SCEA des Vignobles Marengo Père et Fils une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Avis
CADA:20176091
31 décembre 2017
collecteurs de la taxe de séjour sur la commune de Marseille au titre de la période du 19 février 1997 au 19 février 2002, et en particulier la liste de ceux ayant exploité l'immeuble situé 39, rue Marengo
cr
613725b1cd5801467741fd19
13 janvier 1998
caractérisée par une très forte augmentation des frais de fonctionnement entraînant une hausse des cotisations des membres du GIE, en particulier pour les locaux mis à la disposition du GIE par la SCI Marengo
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2607308_20260504
4 mai 2026
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative
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