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893 résultats pour « Moeglen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d862

Appel

22 février 2011

22 février 2011

avaient consisté dans : le nettoyage complet d'une construction incendiée, l'arrachage des poteaux EDF, le nettoyage du sous-sol, l'évacuation à la décharge et l'apport de marchandises sur place (moellons

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301268

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

d'homologuer le rapport de l'expert qui a fait une juste application des titres de propriété des parties ; que Monsieur et Madame X... ne justifient ni de leur opposition à la construction du mur en moellon

Source officielle
CC

civ3

é contre la société AGF Iart, la société Immobar etc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C300515

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

au rez-de-chaussée, dans les dégagements sous escalier, sur le dessus du limon ; Que le cabinet ALIZE a noté la présence d'humidité au niveau des châssis de fenêtres en PVC, associée à des murs en moellons

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b47

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Aven (Finistère), 2°/ de Mme Louisette Z..., demeurant Kergroest, Moelan-sur-Mer (Finistère), 3°/ de Mme Odile B... épouse de Joseph C..., demeurant Vieille route de Sainte-Barbe, Le Faouet (Morbihan

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107435_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

la spécialité " Pâtissier " de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance prévoit pour les unités professionnelles une première épreuve " Tour, petits fours secs et moelleux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500028_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Elle soutient que, côté rue de la Batterie, le mur en moellon d'une hauteur de 3 mètres, soutenant son terrain, menace de s'écrouler et d'entraîner une partie du terrain et des fondations de sa villa.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

651d02edfe8d588318c1addd

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

2019 constate qu'à l'étage de l'ancienne écurie, au fond de la pièce, il existe une porte en bois obstruée de l'intérieur par une planche donnant sur une autre pièce ayant sur le côté droit un mur en moellons

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a168328cdc6046d47117e9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

de la végétation sauvage,, - démolition des parties en mauvais état, - refouillement pour nettoyage des anciennes fondations, - remontage des parties effondrées à l'identique, avec fourniture de moellons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300164

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

Enfin, la construction, en briques et moellons comme l'exigent les intimés, d'un mur de 7,65 de haut, dépourvu de toute utilité dès lors que la construction sur laquelle il s'appuyait a été détruite, présente

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300306

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

de maçonnerie, notamment, la réfection sur environ 10 m du mur bordant la propriété [S], la réfection des joints au mortier de chaux, le démontage et la réfection des couronnements en briques ou en moellons

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102242_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Les enduits sur mur en moellon seront d'une couleur ton pierre, affleurants et sans sûre épaisseur. Les génoises existantes seront conservées en l'état ou reprises si nécessaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f427

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

* * * * La SNC MOLENE a confié à la société COTE selon marché de travaux des 17 juillet 2002 et 14 novembre 2002 la réalisation du lot plomberie VMC dans le cadre de la construction de 79 puis 20 logements

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160a5ccdc6046d47081f21

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] Par LRAR le Extrait exécutoire ARIPA le Délivrance copie certifiée conforme à Me MORGEN STOLL Me LOEW le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ed7

Appel

4 février 2002

4 février 2002

supplémentaire au rez-de-chaussée accolée à la maison pré-existante, - de laisser écouler ses eaux usées le long de leur terrain, ce qui provoque des odeurs nauséabondes, - et d'avoir édifié un mur en moellons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac9c

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

. ; Charles-Henri B... a entrepris des travaux de restauration tant du château que du parc, dont le mur séparatif en moellons de pierre et silex hourdés à la chaux était effondré en plusieurs endroits

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA00674_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

immédiate des baies du logement voisin, la présence d'une bâche en toiture dégradée et non efficace, la présence de tuiles mécaniques désolidarisées, des maçonneries et métalleries mises à nu, des moellons

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2006804_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Construction de très bonne qualité : pierre, moellons, parement de briques, de marbre ou de granit. Armature de béton pour les immeubles récents.Hall d'entrée de bonnes dimensions bien décoré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

62624872b1a50c277d4c5c6a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

630862525d4f3fc56380b0ef

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d54

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Greffier, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

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