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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Y... est propriétaire de parcelles voisines 629/ 628, en nature de terrain nu. La maison de M. et Mme X... est située sur la parcelle 632 dont un pignon est le long de la parcelle 629 de M. Y....
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a210cdc6046d4701e0b5
20 janvier 2025
20 janvier 2025
COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Dans l'affaire entendue par Pascale LAMBERT, Juge du Tribunal de Commerce de Perpignan
Source officielle2ème chambre Cab4
668d7e8653e3bdd077866c3c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[P] [S] a été victime d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule assuré auprès de la société L’OLIVIER ASSURANCES.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301324
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Maurice X..., portant sur les parcelles situées à Beaufort cadastrées section J n° 146, 150, 153 et section K n° 63, 1093 et 1149 pour une surface totale de 6 ha 51 a 27 ca, au profit d'Olivier X... et
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467907.20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Par un arrêt n° 20PA03317 du 21 juin 2022, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la SCI de L'Olivier contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd86199
6 mai 2002
6 mai 2002
--oOo-- FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame X... propriétaire des parcelles cadastrées N 135 et 136 sur la Commune de Sablons (Isère) a fait assigner Monsieur Olivier A... et Madame Maggy
Source officielleChambre 2-5
6811e274d554c55098e17834
3 avril 2025
3 avril 2025
Olivier Dubois, juge-commissaire. Maintient la SELAS ETUDE JP en la personne de Me [P] [T], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102395_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- le classement de ces parcelles en espace boisé classé est manifestement illégal ; - le classement de ces parcelles révèle une incompatibilité entre le plan local d'urbanisme intercommunal et le schéma
Source officiellecr
61372638cd58014677423e04
3 septembre 2003
3 septembre 2003
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 21 juin 2002, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50a1ecdc6046d479f7657
7 avril 2025
7 avril 2025
procédure de redressement judiciaire, au bénéfice de la société LA BELLE ET LE BARBU, a désigné Monsieur [E] [O] comme étant le représentant légal, Maître [F] [K], comme mandataire judiciaire, Monsieur Pascal
Source officielleChambre 04
69f42e63cdc6046d472c1519
2 avril 2025
2 avril 2025
Olivier BAFUNNO Juges : M. Philippe MARIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f42e9ecdc6046d472c18d1
2 avril 2025
2 avril 2025
Olivier BAFUNNO Juges : M. Philippe MARIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
67ff7bfa02ef4af38956d6b0
2 avril 2025
2 avril 2025
Olivier BAFUNNO Juges : M. Philippe MARIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
19 mai 1999
Pascal Paul OH..., demeurant ..., 453 / de Mme Béatrice Denise OI..., demeurant ..., 454 / de M. Pascal Jocelyn OI..., demeurant ..., 455 / de M.
Source officielleChambre 04
69f25dc9cdc6046d4701aa58
2 avril 2025
2 avril 2025
Olivier BAFUNNO Juges : M. Philippe MARIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f54c80cdc6046d4746e402
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Olivier BAFUNNO Juges : M. Pascal BROUARD M. Gilles BENHAMOU Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b1d2
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Olivier Z..., demeurant ..., 2 / de M. Emmanuel C..., demeurant ... 3 / de M. Martial D..., demeurant ..., 4 / de M. Pascal F..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officielleChambre 1-1
652f788cb0532083189958c3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Catherine OUVREL, conseillère Madame Fabienne ALLARD, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e4
7 juin 2011
7 juin 2011
SA MAAF ASSURANCES SARL DESBIOLLES COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Olivier X... ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01531_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
A, que le chemin rural dénommé impasse des Oliviers dessert aussi bien les parcelles constituant les lots A et B mentionnées au point 1 que, notamment, plusieurs parcelles situées de l'autre côté de ce
Source officiellePage 18 sur 244