CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 274 résultats pour « Philippe BRIAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200488

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Philippe Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 6 mars 2015.

Source officielle

Page 18 sur 64

← PrécédentSuivant →
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007947

Admin. suprême

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Philippe C le 1er février 2006 ; ....................................................................................

Source officielle
CC

civ3

6137239dcd5801467740c15b

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Y..., ès qualités, de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

6137216acd580146773f38f1

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Jean-Philippe R., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de Mme Yvette M., divorcée B., fonction à laquelle il a été nommé par jugement du tribunal de commerce de Lyon du 9 janvier 1987, en

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb41

Cassation

20 avril 1988

20 avril 1988

(Vaucluse), 3°/ Monsieur Philippe B..., demeurant ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre), au profit de : 1°/ Monsieur David C...,

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aad0

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Jean-Philippe X..., ayant demeuré ..., actuellement SDC, 2 / de l'ASSEDIC des Bouches du Rhône, dont le siège est ..., 3 / de l'UNEDIC de Paris, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

civ3

61372372cd58014677409e0c

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Philippe C..., demeurant..., 15/ de M. Stéphane F..., demeurant..., 16/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f05

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 novembre 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

61372669cd580146774255ce

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Philippe A..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur judiciaire de la société en nom collectif veuve Roger Y... et fils, demeurant 10, place Léon Meyer au Havre (Seine-Maritime), défendeur à la

Source officielle
CC

civ1

61372202cd580146773f9788

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Philippe X..., demeurant 1, bis rue Colbert à Beauvais (Oise), 2 / de la société Office de gestion et de transaction (OGT), dont le siège est ... (17e), 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CC

comm

6137220dcd580146773f9d2d

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

Philippe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde7a

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

Philippe Z..., demeurant ..., 11 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France (DRASSIF), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Source officielle
CC

comm

613721f8cd580146773f9286

Cassation

30 novembre 1993

30 novembre 1993

Philippe X..., agissant en quaité d'administrateur de l'étude de feu Roger Z..., syndic de la liquidation des biens de la société Bouillet Bourdelle, demeurant à Cusset (Allier), ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

comm

61372217cd580146773fa25b

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Philippe Z..., demeurant ... (Seine-Maritime), agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

comm

613721d7cd580146773f7fc7

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Philippe Y..., ès qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Somer, demeurant 1, place Léon Meyer, le Havre (Seine-Maritime), 28/ M.

Source officielle
CC

comm

613722a7cd580146773ffaad

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Philippe X..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de M. Z..., 3°/ de M. Frédéric Y..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ3

613722b3cd580146774004ef

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Philippe Y..., demeurant Bourg de Chaise Dieu du Theil, 27580 Bourth, 2°/ de Mme Sophie Z... épouse Y..., demeurant Bourg de Chaise Dieu du Theil, 27580 Bourth, défendeurs à la cassation ; Le

Source officielle
CC

soc

613722f3cd58014677403a11

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Philippe X..., agent technique, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008150838

Admin. suprême

8 juillet 2002

8 juillet 2002

Desrameaux, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200633

Cassation

18 avril 2013

18 avril 2013

, qu'à ce moment-là, lui-même s'est avancé vers Philippe pour voir ce qui se passait, et qu'il a vu plein de jeunes arriver, que tout le monde s'est rué sur Philippe qui est tombé, qu'il n'a pu s'approcher

Source officielle