AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-9
69d25cabcdc6046d4732953f
4 avril 2025
4 avril 2025
Philippe Douchet, M. Serge Guérémy, M. Marc Pandraud. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
696b57d1cdc6046d47a0b448
16 janvier 2026
16 janvier 2026
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.S. [6] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Romain LAFFLY
Source officielle1ère chambre civile A
6162c5161e6e0556734908ac
13 décembre 2012
13 décembre 2012
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 13 Décembre 2012 APPELANTE : SA LES EDITIONS J.M FUZEAU [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par la SCP LAFFLY
Source officielle1ère chambre civile A
616243c61217cad6c01649d2
6 février 2014
6 février 2014
2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 20 Novembre 2013 Date de mise à disposition : 06 Février 2014 Audience tenue par François MARTIN, faisant fonction de président, et Philippe
Source officielle3ème chambre A
63d4cce192a57405de3316db
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien MENDES-GIL de la SELAS CLOIX & MENDEL-GIL, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3ème chambre A
5fd98657967b1a760d2c7d16
16 janvier 2020
16 janvier 2020
de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Axelle JOUVE, avocat au
Source officielle3ème chambre A
69fc258dcdc6046d47e213d1
30 avril 2026
30 avril 2026
Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me François-Xavier AWATAR, avocat au barreau de LYON, avocat
Source officielle1ère chambre civile A
5fdb53a2000bbd31a1331e0c
21 mars 2019
21 mars 2019
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 21 Mars 2019 APPELANTE : SAS APNYL [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle1ère chambre civile A
6162c5121e6e055673490885
7 février 2013
7 février 2013
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 07 Février 2013 APPELANTE : SCI [Adresse 12] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP LAFFLY
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc1d
10 février 2011
10 février 2011
01879 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 10 Février 2011 APPELANTE : Société DECATHLON - SA - 4 boulevard de Mons 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par la SCP LAFFLY-WICKY
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e40c
21 juin 2011
21 juin 2011
D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 21 Juin 2011 APPELANTES : SA ACTE IARD représentée par ses dirigeants légaux 6 rue de Niederbronn BP 230 67006 STRASBOURG CEDEX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f97
15 octobre 2003
15 octobre 2003
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY
Source officielleChambre Sociale
64a7b20d3bcaf505db696a14
6 juillet 2023
6 juillet 2023
avril 2021 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : Madame [V] [T] née le 02 décembre 1984 à [Localité 5] (17) [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Philippe
Source officielleRéférés
6a161654cdc6046d4709157e
20 mai 2026
20 mai 2026
[X] [S] [K] né le 09 Mars 1971 à GOURDON, demeurant 93 impasse de Lafage - 46400 LADIRAT représenté par Maître Jacques VERDIER, avocat plaidant au barreau d’AURILLAC Maître Anais PRONZAC de la SELARL
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd6bd2c6a8d515c341cf39
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON assistée de la SELAS DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : G.I.E CENTRE
Source officielle1ère chambre civile A
61626b89e62f7c490f224e52
16 janvier 2014
16 janvier 2014
NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de la SELARL CABINET PUPEL & ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : SAS AS POOL [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SCP LAFFLY
Source officielle1ère chambre civile A
61631519e03efc4516bd2d9f
19 janvier 2012
19 janvier 2012
représentée par Maître Christian MOREL assistée de la SELARL M-P ESCANDE, avocats au barreau de PARIS, INTIMEES : SAS PAPETERIES PICHON [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP LAFFLY
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61f
23 octobre 2008
23 octobre 2008
. : 07/02643 Nature du recours : Appel APPELANTE : SAS LA FLECHE CAVAILLONNAISE Avenue de Robion 84300 CAVAILLON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c9
13 décembre 2007
13 décembre 2007
PUTEAUX représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée par Maître FAUVET, avocat au Barreau de Paris Cie L'EQUITE SA 62 rue Caumartin 75009 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa0
31 janvier 2008
31 janvier 2008
représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Lionel A... ... ...
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