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512 résultats pour « Philippe Lafaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-9

69d25cabcdc6046d4732953f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Philippe Douchet, M. Serge Guérémy, M. Marc Pandraud. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b57d1cdc6046d47a0b448

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.S. [6] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Romain LAFFLY

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162c5161e6e0556734908ac

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 13 Décembre 2012 APPELANTE : SA LES EDITIONS J.M FUZEAU [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par la SCP LAFFLY

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616243c61217cad6c01649d2

Appel

6 février 2014

6 février 2014

2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 20 Novembre 2013 Date de mise à disposition : 06 Février 2014 Audience tenue par François MARTIN, faisant fonction de président, et Philippe

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4cce192a57405de3316db

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien MENDES-GIL de la SELAS CLOIX & MENDEL-GIL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd98657967b1a760d2c7d16

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Axelle JOUVE, avocat au

Source officielle
CA

3ème chambre A

69fc258dcdc6046d47e213d1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me François-Xavier AWATAR, avocat au barreau de LYON, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdb53a2000bbd31a1331e0c

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 21 Mars 2019 APPELANTE : SAS APNYL [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162c5121e6e055673490885

Appel

7 février 2013

7 février 2013

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 07 Février 2013 APPELANTE : SCI [Adresse 12] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP LAFFLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc1d

Appel

10 février 2011

10 février 2011

01879 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 10 Février 2011 APPELANTE : Société DECATHLON - SA - 4 boulevard de Mons 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40c

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 21 Juin 2011 APPELANTES : SA ACTE IARD représentée par ses dirigeants légaux 6 rue de Niederbronn BP 230 67006 STRASBOURG CEDEX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f97

Appel

15 octobre 2003

15 octobre 2003

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a14

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

avril 2021 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : Madame [V] [T] née le 02 décembre 1984 à [Localité 5] (17) [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Philippe

Source officielle
TJ

Référés

6a161654cdc6046d4709157e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[X] [S] [K] né le 09 Mars 1971 à GOURDON, demeurant 93 impasse de Lafage - 46400 LADIRAT représenté par Maître Jacques VERDIER, avocat plaidant au barreau d’AURILLAC Maître Anais PRONZAC de la SELARL

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdd6bd2c6a8d515c341cf39

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON assistée de la SELAS DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : G.I.E CENTRE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61626b89e62f7c490f224e52

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de la SELARL CABINET PUPEL & ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : SAS AS POOL [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SCP LAFFLY

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631519e03efc4516bd2d9f

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

représentée par Maître Christian MOREL assistée de la SELARL M-P ESCANDE, avocats au barreau de PARIS, INTIMEES : SAS PAPETERIES PICHON [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP LAFFLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61f

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

. : 07/02643 Nature du recours : Appel APPELANTE : SAS LA FLECHE CAVAILLONNAISE Avenue de Robion 84300 CAVAILLON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7c9

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

PUTEAUX représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée par Maître FAUVET, avocat au Barreau de Paris Cie L'EQUITE SA 62 rue Caumartin 75009 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afa0

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Lionel A... ... ...

Source officielle

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