appartient à l'acheteur de prouver l'existence d'un vice inhérent à la chose vendue à l'origine de son inaptitude à l'usage auquel elle est destinée; qu'en relevant dès lors l'existence d'éclatements de plaques

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 15 février 2024), Mme [S], secouriste bénévole au sein de l'association La Croix rouge française (la Croix rouge), a présenté une sclérose en plaques dont elle a imputé la

[X] et de la société VQB du 22 juin 2009 ne contenaient aucune demande dirigée contre la société Defrancq France fondée sur l'existence d'un prétendu vice caché affectant les plaques de fibrociment

démontre que toute confusion avec une autre automobile est exclue " ; " que la même réponse sera apportée à l'argument selon lequel la photographie ne permettait pas de lire les lettres figurant sur la plaque

victime a pu accéder à la zone de coupe pendant le fonctionnement de la machine, en violation des dispositions du décret 80-544 du 15 juillet 1980 ; que le prévenu ne saurait invoquer l'existence d'une plaque

mentionne pas le retentissement moral de la pathologie ce qui induit que le capital alloué ne répare pas les conséquences morales de l'affection résultant de l'anxiété face à l'évolution incertaine des plaques

[W] était intervenu en qualité d'auto-constructeur (construction du plancher bois au dessus de la cave et aménagement du rez de chaussée), les désordres sont consécutifs à la construction du plancher bois

d'option de rachat des parts sociales ouverte aux investisseurs aurait été impossible, dès lors que les éléments d'actifs amortissables hors terrain auraient été nécessairement inférieurs à la valeur plancher

d'option de rachat des parts sociales ouverte aux investisseurs aurait été impossible, dès lors que les éléments d'actifs amortissables hors terrain auraient été nécessairement inférieurs à la valeur plancher

Y... pour ne pas l'avoir informé de la restriction de garantie résultant du plancher 20% précité, faute d'avoir constaté l'existence d'un lien de causalité entre la méconnaissance par l'intéressé de cette

la société Brunet était disproportionné, sans s'expliquer sur les éléments de preuve qui faisaient tous état de la présence, contre le mur de la parcelle D [Cadastre 1], du hangar à bois, des planches

décision ; "alors, d'autre part, qu'en n'ayant pas recherché si la vitesse excessive de Fabien Y... ne résultait pas du témoignage de Mme Z... selon lequel il roulait au moins à 100km/heure et de la planche

Souvenons-nous, Barbie était en Colombie, il s'est occupé de la drogue, alors que Touvier, son adjoint, était planqué dans un couvent !"

prévue aux contrats ; que l'assureur leur a opposé que les conditions générales de l'assurance prévoyaient, dans l'hypothèse d'un rachat partiel, une réduction du capital plancher garanti à la mesure

A... des ektachromes et des films de ses oeuvres, que ce dernier a confiés à la société PPC Photogravure (société PPC) avec mission de réaliser deux planches de seize cartes postales; que M.

Dominique X... au 1er étage de l'immeuble présente des fissures sur les plaques de plâtre fixées sur rails métalliques accrochés à la structure de plancher en bois ; qu'il a ajouté que le ventre apparent

distinct de celui dont souffre la collectivité des membres du syndicat ; qu'en l'espèce, les copropriétaires intervenants demandaient, notamment, de fixer une nouvelle astreinte pour le retrait de la plaque

tout stockage de paille effectué, soit à l'extérieur, soit sous abri dans un bâtiment, à moins de 25 mètres de la limite séparative des fonds, procéder à l'enlèvement des dépôts divers de ferrailles, planches

de construire ; qu'au demeurant, il ne contestait pas les faits (arrêt page 5 et 6) ; "1 ) alors que sont exemptés de permis de construire les travaux qui ont pour effet de créer une surface de plancher

A 1979 n 200) ; "que l'extension des planchers du 2ème et 3ème niveau n'a pas fait l'objet d'une déclaration d'achèvement de travaux pas plus que d'une déclaration d'ouverture de chantier, documents