Crevettes CODE NOM SCIENTIFIQUE NOM ANGLAIS NOM FRANÇAIS NOM ESPAGNOL SSH Plesiopenaeus edwardsianus Scarlet shrimp Gambon écarlate Gamba carabinero ONJ Solenocera acuminata PNB Penaeus brasiliensis Redspotted shrimp Crevette royale rose

Article Annexe II (suite)

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municipale de Châtenay-Malabry 1 Bibliothèque municipale de Clamart 1 Bibliothèque municipale de Clichy 1 Bibliothèque municipale de Colombes 1 Bibliothèque municipale de Courbevoie 1 Bibliothèque municipale de Fontenay-aux-Roses

Article ANNEXE I

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Deshaies 15,90 97114 Goyave. 1 571,00 97115 Lamentin. 893,64 97 116 Morne-à-l'Eau 108,33 97118 Petit-Bourg. 5 524,00 97121 Pointe-Noire. 657,00 97124 Saint-Claude. 1 218,00 97 129 Sainte-Rose

Article ANNEXE

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Bois-Colombes. 92012 Boulogne-Billancourt. 92014 Bourg-la-Reine. 92019 Châtenay-Malabry. 92020 Châtillon. 92022 Chaville. 92023 Clamart. 92024 Clichy. 92025 Colombes. 92026 Courbevoie. 92032 Fontenay-aux-Roses

Article 3

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Le nom "tonne" peut être donné au multiple décimal valant mille kilogrammes. Masse linéique.

Article 22

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publics détiennent directement ou indirectement, seuls ou conjointement, plus de la moitié du capital transfère au secteur privé la majorité du capital d'une société réalisant un chiffre d'affaires supérieur à 150 millions d'euros ou employant plus de mille

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées d'Aix-en-Provence, zone industrielle d'Aix-en-Provence, B.P. n° 39, 13762 Milles Cedex. Laboratoire des ponts et chaussées de Toulouse, 1, avenue du Colonel-Roche, complexe aérospatial, 31400 Toulouse.

Article 226-2.18

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Dans le cas des navires en bois qui ne s'éloignent pas de plus de 200 milles d'un port, la cloison d'abordage peut être située au plus à 3 mètres de la perpendiculaire avant. 3.

Article 7

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avoir accompli un service en mer d'au moins 30 mois en qualité de matelot à bord : - de navires armés au commerce ou à la plaisance de jauge brute égale ou supérieure à 500 ou de jauge brute inférieure à 500 qui effectuent des voyages à plus de 200 milles

Article 3

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Titre II : Navires de longueur (L) inférieure à 24 mètres, Sct. 1re partie : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche, Art. 222-3.37, Sct. 2e partie : Navires ne s'éloignant pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche

Article B (4)

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Provenance de zones certifiées indemnes de Pou de San José, des Virus Rose Streak (Smithis Rosa Virus no 4) et Rose Wilt (Smithis Rosa Virus no 3).

Article 6

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-Pour les demandes de garanties portant sur des prêts consentis aux entreprises qui emploient, lors du dernier exercice clos précédent la date du premier octroi d'un tel prêt à une même entreprise, moins de cinq mille salariés et qui ont un chiffre d'affaires

LEGIARTI000022780989

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de recouvrement spécialisé des Hauts-de-Seine - Boulogne Boulogne-Billancourt 1er septembre 2010 Ressort territorial Communes d'Antony, Bagneux, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Chaville, Clamart, Fontenay-aux-Roses

Article ANNEXE II

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MARSEILLE 1 Chef de la brigade du banditisme MARSEILLE 1 IGPN Chef de la délégation de l'IGPN Marseille MARSEILLE 1 Préfecture de police DSPAP Chef de district, commissaire central ANTONY 1 DSPAP Chef de district, commissaire central L'HAŸ-LES-ROSES

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

(partie non comprise dans la 9 circonscription), Issy-les-Moulineaux Est, Issy-les-Moulineaux Ouest, Vanves 11e circonscription Cantons de : Bagneux, Malakoff, Montrouge 12e circonscription Cantons de : Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses

Article 2

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n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale et par le décret n° 2013-1308 du 27 décembre 2013 susvisé, est fixé à mille

Article 3

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- degré 2 ; - brevet d'accompagnateur de tourisme équestre (ATE) délivré jusqu'au 28 août 2007 ; - degré 3 et degré 3 "tourisme équestre" ; - brevet de guide de tourisme équestre délivré jusqu'au 28 août 2007 assorti d'une expérience minimale de mille

Article 221-II-1/01

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chapitre n'est ni raisonnable ni nécessaire, exempter de l'application de cette prescription des navires déterminés ou des catégories de navires autorisés à battre le pavillon de cet État qui, au cours de leur voyage, ne s'éloignent pas de plus de 20 milles

Article 38

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de surveillance spéciale est organisée ; elle constitue le rayon des douanes. " Le rayon des douanes comprend une zone maritime et une zone terrestre. " La zone maritime est comprise entre le littoral et une limite extérieure située en mer à douze milles

Article 52

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de surveillance spéciale est organisée, elle constitue le rayon des douanes. " Le rayon des douanes comprend une zone maritime et une zone terrestre. " La zone maritime est comprise entre le littoral et une limite extérieure située en mer à douze milles

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