Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Laure POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

que le modèle formé par la combinaison de plusieurs éléments dont certains étaient connus ainsi que le sous-ensemble composé de stries verticales et de picots placés en quinconce sur la tranche de la semelle

X... porteur de chaussures de sécurité avec semelles antidérapantes, avait glissé et que les déclarations contradictoires du seul témoin des faits ne pouvaient permettre de déterminer avec certitude les

F A et Mme B G épouse A, représentés par Me Semmel, ordonné une expertise, confiée à M.

société Fdo Construction, la société Massilia étanchéité, la société d'activité métallière, la société Couleurs locales, la société d'aménagement de rénovation d'études et de coordination, la société Sedel

Il soutient que : - il souffre de douleurs aux pieds, qui nécessitent l'intervention d'un podologue et la prescription de semelles orthopédiques ; - ses problèmes dentaires durent depuis quatre ans

Il a relevé que la Cpam sollicitait le remboursement annuel de la confection de semelles orthopédiques ou de chaussures orthopédiques et qu'il n'était pas contesté que le montant annuel des frais d'appareillage

Me Carole CASTELBOU-DOURLENS, avocat au barreau de Nîmes DEFENDEURS Monsieur [F] [L] [D] né le 07 Août 1969 à [Localité 10] (SUISSE), demeurant [Adresse 9] (SUISSE) représenté par Maître Julien SEMMEL

volontaire de Monsieur [X] ; • COMPLÉTER la mission de l’expert qu’il plaira à la juridiction de désigner, des chefs de mission suivants : o Déterminer la position du mur de soutènement et de sa semelle

la surface de la plate-forme à l'arrière du mur de soutènement ; - que cet ouvrage de confortation n'est pas davantage conforme aux règles de l'art, notamment dans ses fondations, la largeur de la semelle

demandent la confirmation du jugement en ce qu'il a condamnés les époux [Z] à démolir leur maison, le débouté de la demande reconventionnelle des époux [Z] tendant à leur condamnation à démolir les semelles

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction et, notamment, du rapport d'expertise du 2 août 2021 que des semelles orthopédiques à renouveler annuellement pendant dix ans sont nécessaires du fait de la

Un podologue lui a prescrit une paire de semelles orthopédiques, pour notamment soulager ses douleurs, le 18 avril 2017.

un montant de 8 000 euros ; - il a subi un préjudice esthétique temporaire en lien avec les seules interventions subies d’un montant de 4 000 euros ; - il devra exposer des frais pour l’achat de semelles

 et qu'à raison d'une semelle par an, le coût, après capitalisation, s'élève à 3 927,96 euros (90 euros x 43,644 ans).

sa déclaration préalable déposée le 28 octobre 2008 pour l'installation d'une antenne de téléphonie mobile et de baies techniques sur un terrain situé sur le territoire de la commune au 12, rue Paul Sérelle

Reprise défaillante des jambes des forces des fermes des ailes Nord et Sud sur les planchers, dont la consolidation des semelles ne vise pas la vérification de la reprise des réels efforts issus de la

barreau de BORDEAUX, avocat plaidant ****************************** EXPOSE DU LITIGE Courant 2007 puis 2010, Monsieur [J] [C] a confié des travaux de réalisation d’une terrasse avec fondations sur semelles