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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90a
9 mars 2011
9 mars 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.
Source officielleChambre Commerciale
669f4784b8a2ee2bca84afb6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
2] Représenté par Me Marc ALEXANDRE de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocat au barreau de TOURS Association [Adresse 3] (ATRC 37 ) ASSOCIATION [Adresse 6] (ATRC 37), Association, dont le siège social
Source officielle2ème Chambre
6538b43a7ffc2c8318ee021a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
2] Représentant : Me Angeline TOTARO, avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : Madame [Z] [U] née le 8 mars 1965 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sophie
Source officiellePremière Chambre
69ab9e3bcdc6046d47cad8d3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LIMOGES Première Chambre Civile PARTIES : DEMANDERESSE ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DES PROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE COMMERCIAL [Localité 1] NORD [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre du JEX
697b8417cdc6046d4721dca5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 Laurène POTERLOT, Juge de l’Exécution au Tribunal judiciaire de CAEN, Assistée lors des débats de Sophie
Source officielleJex
678563cbaaacbea0fe6800c4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LILLE, substitué par Me Sandra VANSTEELANT DÉFENDERESSE : URSSAF NORD PAS DE CALAIS [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE, substitué par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f1
26 janvier 2011
26 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d908
9 mars 2011
9 mars 2011
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
.-95170 DEUIL LA BARRE comparante, assistée de Maîtres OBADIA Sophie, avocat au barreau de PARIS et BRANCHE Dorothée, avocat au barreau de PARIS (conclusions) F...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022900788
4 octobre 2010
4 octobre 2010
Tarek A, ayant élu domicile chez Me Martine Le Stum, 7, rue Alexandre-Mari à Nice (06300) ; M.
Source officielleJCP
6876c3e0e74401da7f360d2a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[C] [V] né le 07 Mai 1960 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES substituée par Me Alexandre ZWERTVAEGHER
Source officiellePremière Présidence
65c1dcdeb1dbba0008e25cb2
31 août 2023
31 août 2023
Tribunal paritaire des baux ruraux d'AURILLAC, décision attaquée en date du 06 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 22/00004 Ordonnance du trente et un août deux mille vingt trois Nous, Alexandre
Source officielleTPX SGL JCP FOND
6a21d0eacdc6046d472d4170
18 mai 2026
18 mai 2026
sis [Adresse 3], prise en son établissement secondaire sis [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de son président domicilié en cette qualité audit établissement, représentée Maître Karim-Alexandre
Source officielleREFERES GENERAUX
668edbbe2980a82f59dc209f
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
A.S. BUSINESS INVEST, S.E.L.A.R.L. FHBX S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.A
677f67b28c38f76f783033bf
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jugement du Tribunal de Commerce de Bordeaux en date du 10 avril 2024 [Adresse 3] Représentées par Maître Hélène DUFOURG de la SELARL JURICAB, avocat au barreau de BORDEAUX,assistées par Maître Alexandre
Source officielleREFERES
67f966ec0ea89248182a813e
7 avril 2025
7 avril 2025
par Me GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, demeurant 30 Boulevard Chasles - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 21 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sophie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6887316f1692fcf85d581ef6
25 juillet 2025
25 juillet 2025
décision : B N° RG 25/04019 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWHU Décision déférée : ordonnance rendue le 23 juillet 2025, à 16h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b4
21 novembre 2007
21 novembre 2007
CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 21 NOVEMBRE 2007 No du répertoire général : 06/15705 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6867654c9f40b42a26419dc6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Yvonne TRINCA ARRÊT : - Contradictoire - par mise
Source officielleChambre 1-11 IDP
6785ff9d88a2258b37c9d77f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
avocat au barreau de NICE substitué par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexandra
Source officiellePage 18 sur 76