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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404359_20240829
29 août 2024
29 août 2024
L'association " Le hameau des Sylvains " ne justifie d'aucun intérêt personnel à agir contre des impositions qui n'ont pas été mises à sa charge.
Source officielleciv3
613721e5cd580146773f888a
5 mai 1993
5 mai 1993
Sylvain Brune, décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1991 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de : 18) M. François A..., 28) Mme Julie J...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210140_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
implicite de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 17 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Bienvenu Sylvain
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11305
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Sylvain Y... a enjoint au personnel de souscrire à une loterie organisée par le Lions Club ; - un courriel du 12 avril 2008 par lequel M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d08
22 novembre 2007
22 novembre 2007
C/ Sylvain Y... ...
Source officielleRéférés
69e9c173cdc6046d47395a5a
15 avril 2025
15 avril 2025
Sylvain LUPESCU, président assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91477
15 avril 2014
15 avril 2014
La société Atelier Ageme ayant cédé son fonds de commerce à la société Les ateliers Saint Sylvain à effet du 10 septembre 2008, le contrat de travail de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Sylvain Y... et M. Jorick Y... de leurs demandes de provision. Vu les conclusions récapitulatives de Mme Sophie X... épouse Y..., de M. Sylvain Y... et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Sylvain Y... et M. Jorick Y... de leurs demandes de provision. Vu les conclusions récapitulatives de Mme Sophie X... épouse Y..., de M. Sylvain Y... et de M.
Source officiellecr
6137262ccd580146774237ec
11 décembre 2002
11 décembre 2002
de pousser nos investigations aux locaux privés, aux locaux d'exploitation et à leurs dépendances ; que certains bâtiments d'exploitation et d'habitation étant en indivision, d'une part, entre Sylviane
Source officielleRéférés
69e9b902cdc6046d4738c129
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2024R01332 DEMANDEURS SASU Action Logement Services [Adresse 1] comparant par Me Sylvain JOYEUX [Adresse 2] [Localité 1] Association pour l'accès aux garanties
Source officielleciv2
60794b759ba5988459c432e7
13 novembre 1985
13 novembre 1985
L'INDEMNISATION DES DOMMAGES QU'IL A SUBIS ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE UN CYCLOMOTEUR PILOTE PAR LE MINEUR SYLVAIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100556
14 mai 2009
14 mai 2009
Sylvain Y..., pour non justification de sa créance, après avoir cependant relevé que les nombreuses pièces concernaient bien M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Bernard Sylvain X..., Mme Josette Géraldine Y...épouse X..., Mme Florence Edith X... épouse Z... C/ Mme Stéphanie A..., M. Sylvain Christian X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00925
3 novembre 2015
3 novembre 2015
Sylvain Y... visant à être indemnisé par la Banque Populaire Lorraine Champagne des conséquences dommageables découlant de la faute consistant à lui avoir fait souscrire un engagement disproportionné par
Source officiellecr
613725e5cd58014677421603
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Strasbourg pour y avoir, le 30 janvier 1995, en tous cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, par maladresse, imprudence, inattention ou négligence, involontairement causé la mort de Sylvia
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02576
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Sylvain X... ; qu'en effet, outre qu'il en ressort des agissements répétés imputables à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e952
30 novembre 2011
30 novembre 2011
défaillante Monsieur Sylvain Z... ...
Source officielleCour d'Appel
TES qui, statuant dans l'instance en divorce engagée par ellec/Monsieur Yannick Y
6253cb69bd3db21cbdd8d6b4
8 février 2011
8 février 2011
Madame X... réitère ses demandes tendant à voir élever à compter d'octobre 2008 la pension alimentaire due au titre du devoir de secours de 100 à 500 € par mois et la contribution alimentaire pour Sylvain
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02363_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B, à l'association Nature et Avenir et à l'EARL Gouble Sylvain, qui n'ont pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 18 sur 469