responsabilité limitée (SARL) Avenirosport, la SARL Baraud diffusion, la SARL CTPF - La salle, la SARL Espro, la SARL Jepadi, la SARL JMCC, la SARL Ladema, la SARL Mussyl, la SAS Straub et Cie et la SAS Talpi

INOPPOSABLE A LORRAINE QUI, EN EXECUTION DE L'ENGAGEMENT QU'IL AVAIT PRIS A L'EGARD DE LAMOULIATTE LE 23 JUILLET 1962, A SOUSCRIT UN CERTAIN NOMBRE DE PARTS DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE DU TAPIS

tribunal annule l'arrêté en date du 16 novembre 1998 par lequel le ministre de l'emploi et de la solidarité a interdit toute publicité en faveur d'un masseur articulé, de semelles d'acupuncture, d'un tapis

Colbert, dont le siège est ..., 8 / de la Filature des Archers, dont le siège est ..., 9 / de la Cotonnerie du Touquet, dont le siège est ..., 10 / de la Flipo Tapis, dont le siège est ...,

2021 ; Heure : 7h ; Lieu de l'accident : [Adresse 4] [Adresse 5] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : Mme [T] déclare qu'elle s'est baissée pour nettoyer un tapis

A... a sollicité la remise à disposition en cellule de l’ensemble de ses biens placés au vestiaire, notamment une console de jeu, des affaires de sport et un tapis de prière.

l'administration des Douanes éteintes en application de l'article 426-2 du Code des douanes par l'article 14 de la loi n 92-1477 du 31 décembre 1992 et qu'aux termes de ce texte les exportations de tapis

son gérant, occupent sans autorisation le domaine public maritime sur la plage de l'Arinella située sur le territoire de la commune de Bastia, par l'implantation, constatée le 16 septembre 2022, d'un tapis

sortie fuite, rouleaux porteur sous tapis HS, crochet d'attelage endommagé, rotors rechargés non conformes à la procédure constructeur..).

Z... ait reçu des consignes quant à la technique de livraison et quant aux mesures de sécurité à prendre lors des manoeuvres sur chantier ; que le fait de faire circuler en marche arrière le tapis de

EN SON CONTREDIT A L'ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER QUE LUI AVAIT FAIT NOTIFIER VAUCELLE AFIN D'OBTENIR LE REGLEMENT DES FRAIS DE VENTE ET DE POSE D'UN TAPIS DE SOL, LE JUGE D'INSTANCE, EN SE BORNANT

identique, lors du conseil municipal du 8 juillet 2016 : 1) les différents listings des collections asiatiques (avec la photo des objets achetés de 2003 à 2008), précolombiennes, africaines, et des tapis

classes de produits et a renouvelé ce dépôt, le 2 décembre 1983 ; que la société David Hicks Ltd a également déposé, le 5 février 1973, en France la marque David A... et le signe du H pour désigner les tapis

marque Philips, une cafetière Senseo, un four, un baladeur USB avec écouteurs, un appareil de marque Compex d’électrostimulation, une paire de lunettes de soleil, deux plaids, un vase, deux tableaux, un tapis

Il reprend l'organisation du travail autour du tapis où était affectée Ronel Z... pour en déduire que le témoignage de Sabine G... ne peut être retenu.

à Macouba (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1990 par le tribunal d'instance de Fort-de-France, en matière électorale, au profit : 1°) de Mme Gisèle Almont, demeurant Tapis

des griefs de la décision attaquée n'est pas établie (s'agissant des prétendus manquements et dysfonctionnements dans la pratique professionnelle : caractère adapté des jouets proposés ; dimension du tapis

elle et 70% pour la société Triselec, compte tenu des fautes commises par cette dernière ; elle précise que la société Triselec a commis des fautes en ne procédant pas au nettoyage de la fosse et du tapis

[L] [F] ont donné à bail à la société Lux'Orient des locaux commerciaux situés [Adresse 4] constituée d'une boutique avec sous sol et magasin en fond de cour pour y exercer une activité de vente de tapis

désinsectisation, la dératisation, la désinfection, le nettoyage et entretien des espaces verts, nettoyage extérieur de bâtiments professionnels, nettoyage industriel, nettoyage de tous véhicules et tapis