Ces paires de chaussettes sont soumises séparément à l'analyse ; 2.1. c) Lorsque le troupeau est en volière au sol dans des installations en libre parcours dans lesquelles la plus grosse partie des déjections est retirée du poulailler au moyens de tapis

Article Annexe

—

11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac rosé. 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac Premières Côtes. 12,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac mousseux méthode 2e fermentation bouteille. 11,3 185 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac mousseux méthode gaillacoise (hors doux

Article 214-2.13

—

Les portes, et en particulier les portes coulissantes, lorsque leur présence ne peut être évitée, doivent fonctionner aussi sûrement que possible pour les travailleurs, en particulier par mauvais temps et par grosse mer.

Article L1132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 39 > 18

Code du travail

d'horaires de travail, d'évaluation de la performance, de mutation ou de renouvellement de contrat en raison de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son identité de genre, de son âge, de sa situation de famille ou de sa grossesse

Article R653-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 59

Code rural (nouveau)

redevances et rémunérations de toute nature perçues par l'établissement ; 10° L'acceptation des dons et legs ; 11° Les emprunts et lignes de trésorerie ; 12° Les acquisitions, aliénations, échanges, les locations de locaux ainsi que la construction et les grosses

Article L4332-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 04

Code général des collectivités territoriales

La dotation est inscrite au budget de chaque région, qui l'affecte à la reconstruction, aux grosses réparations, à l'équipement et, si ces opérations figurent sur la liste établie en application de l'article L. 211-2 du code de l'éducation, à l'extension

Article R632-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 90

Code de l'éducation

-Les stages non validés sont pris en compte dans le calcul de l'ancienneté lorsque le motif d'invalidation est lié à l'une des situations suivantes : 1° Etat de grossesse ; 2° Congé de maternité, congé d'adoption et congé de paternité et d'accueil de

Article R521-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 23 > 34

Code de l'énergie

Par dérogation aux dispositions du troisième alinéa du II de l'article R. 122-2 du code de l'environnement, les travaux d'entretien, de maintenance et de grosses réparations font l'objet d'une évaluation environnementale, de façon systématique ou après

Article Annexe unique (suite)

—

X X X Autres services 84 Mise à disposition d'une boucle magnétique portative O 2 O O O O O 85 Réveil lumineux ou vibreur O 2 O O O O O 86 Mise à disposition de télécommande de télévision à grosses

Article Annexe XV

—

Article 2 Contenu du dispositif Les femmes enceintes bénéficient d'un examen de prévention pris en charge à 100 % avec dispense d'avance de frais, à compter du quatrième mois de grossesse, jusqu'à douze jours après l'accouchement. 2.1.

Article Annexe I

—

régional Toulouse-Pyrénées Fronton Rs 55 Gaillac Rs 60 Gaillac B 67 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille B 69 Gaillac mousseux méthode gaillacoise B 69 Gaillac mousseux doux méthode gaillacoise B 49 Gaillac Premières Côtes

Article Annexe A

—

; - Principes généraux et suivi anatomo-cytopathologiques des transplantations d'organes ; - Applications de l'anatomo-cytopathologie aux appareils et systèmes suivants : cardiovasculaire, respiratoire, digestif et foie, génital féminin et sein, grossesse

Article 4

—

Au 1er janvier 1986, entrent en vigueur les dispositions relatives à la prise en charge de la construction, de la reconstruction, de l'extension, des grosses réparations, de l'équipement et du fonctionnement des établissements faisant l'objet du transfert

Article 34

—

femmes enceintes, leurs conditions d'accès aux prestations d'assurance maladie, maternité et chômage, la complémentarité entre les prestations fournies, la concordance des droits et les cas de non-recours aux droits ainsi que les répercussions des grossesses

Article 28

—

Article 28.3 Dans le cadre de la prévention bucco-dentaire à destination des enfants de 3 ans et des femmes enceintes, à partir de leur 4e mois de grossesse, les partenaires conventionnels s'entendent pour promouvoir la dispense d'avance des frais pour

Article Annexe I

—

des déchets graisseux et huiles alimentaires usagées destinés à un usage comme combustible comprend au moins une étape de décantation ou de centrifugation afin de séparer les graisses et huiles de l'eau, de faire sédimenter le phosphore et les plus grosses

Article 22

—

promotion de la santé et de soutien à l’adoption de comportements favorables à la santé, de respect des calendriers vaccinaux, de prévention des risques liés au tabac (notamment chez la femme, tout au long de la vie et particulièrement pendant la grossesse

Article D545-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 28 > 38

Code de la sécurité sociale

membre de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse, l'un des titres ou documents mentionnés aux articles D. 512-1 et D. 512-2 ; 6° Pour les décès intervenus au cours de la grossesse

Article R123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 33

Code de l'environnement

. - Sauf disposition contraire, les travaux d'entretien, de maintenance et de grosses réparations, quels que soient les ouvrages ou aménagements auxquels ils se rapportent, ne sont pas soumis à la réalisation d'une enquête publique.

Article L1523-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 28 > 62

Code général des collectivités territoriales

Les programmes immobiliers des sociétés d'économie mixte au sens du présent article comprennent la réalisation de logements sociaux par la voie de la construction d'immeubles neufs, de la réhabilitation ou des grosses réparations effectuées sur des immeubles

Page 18 · 506 résultats

← Précédent Suivant →