Nous sommes en janvier 1979, «   Ciondolo   » connaît un individu proche de la mouvance terroriste, R.R., nom de code «   le Facteur   », [actif dans la zone de Varèse].

DEBATS : A l’audience publique du 13 Juin 2024, JUGEMENT : Contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS : Monsieur [S] [Y] né le 14 Février 1964 à GRUCHET LE VALASSE

Claire VARGUES substituée par Me Stanislas MOREL, Avocats au barreau du HAVRE DÉFENDEURS : Monsieur [M] [E] né le 29 Août 1985 à LE HAVRE (76600), demeurant 81 rue d'Esmaleville - 76210 GRUCHET LE VALASSE

procéder, pour la part dont ils ont la libre disposition, à leur distribution ; que la comptabilité produite au dossier permet de retenir que pour l'exercice clos au 31 mars 2001 la SARL Agence du Valasse

application no 7352/03) The applicants, Njazi Beshiri, Liri Kaba, Xhilda Koka and Sair Preza, are Albanian nationals who were born in 1931, 1948, 1954 and 1944 respectively and live in Tirana (Albania) and Varese

Court HR, Cruz Varas and Others judgment of 20 March 1991, Series A no. 201, p. 31, paras. 83-84).

D.H., arrêt Cruz Varas et autres du 20.3.91, série A n° 201, par. 69-70).

    Suite à une restructuration de l’organisation judiciaire, le dossier fut transmis, le 15 juillet 1999, aux nouvelles chambres civiles ( varas cíveis ) du tribunal de Sintra. 14.

D.H., arrêt Cruz Varas et autres du 20.3.91, série A n° 201, par. 69-70).

société PREFILOC CAPITAL SASU demande au tribunal de : Vu les articles 1103 et 1104 du code civil, Vu les conditions générales du contrat de location et notamment les articles 10 et 11, Vu les pièces varsées

société PREFILOC CAPITAL SASU demande au tribunal de : Vu les articles 1103 et 1104 du code civil, Vu les conditions générales du contrat de location et notamment les articles 10 et 11, Vu les pièces varsées

société PREFILOC CAPITAL SASU demande au tribunal de : Vu les articles 1103 et 1104 du code civil, Vu les conditions générales du contrat de location et notamment les articles 10 et 11, Vu les pièces varsées

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 AVRIL 2023 APPELANTE : [F] [M] née le 11 Juin 1996 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sandrine VARA

représenté par Me Anne-laure ARCHAMBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : R079, avocat postulant représentée par Me Virginie VARAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2016 APPELANTE : SOCIETE SINERGI SPORTS CONSULTING MAISON DU SPORT INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] SUISSE représentée par Me Sandrine VARA

siège No SIRET : 552 120 222 ayant son siège au 29, bd HAUSMANN-75009 PARIS Représentée par Me Anne ROULLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : W05 Assistée sur l'audience par Me Virginie VARAS

       Ombud skall vara svensk medborgare med hemvist inom riket;      dock må även annan brukas såsom ombud, om rätten med hänsyn     

    The applicants are Mr Milan Zarubica (“the first applicant”), VARAN CHEMICALS LTD (“the second applicant”) and LENAL PHARM LTD (“the third applicant”). 4.

ORNELLA POLONIO & C. 2012 Piove di Sacco Italian Paola MILAN 1973 Vimercate Italian STEMA S.N.C. 2011 Rho Italian Roberto MAZZUCCHI Mestre Criminal complaints for fraud 24/02/2016 and 27/05/2017, Varese