CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 303 résultats pour « Xavier ANDRE Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137230bcd58014677404b5a

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Jean-André X..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372316cd580146774053b4

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

veuve J..., née Goutal, demeurant ..., 4°/ Mme Isabelle J..., divorcée G..., demeurant ..., 5°/ Mme Christine J..., divorcée Y..., demeurant ..., agissant tous quatre en qualités d'héritiers d'André

Source officielle
CC

civ1

à la société Ucina et les a déboutés de leur demande dirigéec/M. Y

61372324cd58014677405f34

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

André Z..., 2 / Mme Anne-Marie X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la

Source officielle
CC

civ3

61372373cd58014677409f22

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Y..., André, Henri A..., demeurant ..., 2 / de la société à responsabilité limitée Fontainebleau Promotion, dont le siège est ..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice

Source officielle
CC

civ3

61372373cd58014677409f25

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

André, Gabriel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723a3cd5801467740c587

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

André Z..., demeurant ..., 2 / de M. Denis Z..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 4 / de M. Joseph Y..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721fdcd580146773f94a4

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

André X..., demeurant ... (Tarn), 2 ) de Mme Anne-Marie X..., née Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

éboutée de sa demande en paiement de dommages-intérêts forméec/M. Z

61372212cd580146773f9fd9

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Joseph X..., 2 / de Mme Andrée Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), avenue de la Libération, 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372282cd580146773fddbf

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

André Y..., demeurant Navailles Angos à Theze (Pyrénées-Atlantiques), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

61372226cd580146773faa67

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

André X..., 2 / Mme Monique X..., née C..., demeurant ensemble quartier les Faysses, hameau des Vignères à Cavaillon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1992 par la cour d'appel de

Source officielle
CC

civ3

613721d5cd580146773f7d99

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., épouse B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722a7cd580146773ffacd

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

André X..., 4 / de Mme Simone X..., demeurant tous deux ..., 5 / de M. Phuoc Chan Jérôme Z..., 6 / de Mlle D... Lan Paule Elian Z..., 7 / de Mlle D... Y...

Source officielle
CC

civ1

613722aacd580146773ffd4f

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

André Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Source officielle
CC

civ2

61372273cd580146773fd2cd

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

André X., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 8 février 1995, où étaient

Source officielle
CC

civ3

6137227ccd580146773fd918

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

André X..., 2 / Mme Suzanne X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Juliette Y..., demeurant ..., prise

Source officielle
CC

civ1

6137234bcd58014677407e3c

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

de Graçay, dont le siège est 18310 Graçay, 4 / de la commune de Saint-Outrille, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en la mairie, 18310 Saint-Outrille, 5 / de Mme Andrée

Source officielle
CC

civ3

613722dacd58014677402553

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

André Y..., demeurant ..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722afcd580146774001c1

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Laurent F..., 2°/ de Mme Marie-Thérèse F..., née Michel, demeurant tous deux Ker Poisson, Saint-André-des-Eaux, 22630 Evran, 3°/ de Mme Martha Z..., prise en qualité d'ayant droit de M.

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400963

Cassation

13 mai 1996

13 mai 1996

André A..., demeurant ..., 24°/ de Mme Elisabeth G..., demeurant la Motte Verte, 71160 Digoin, 25°/ de M. Pascal Q..., demeurant ..., 26°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

M. X... d'une action en responsabilité contractuellec/M. Y

613722c9cd5801467740173b

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Constantin X..., demeurant Cours de la Liberté, 34150 Saint-André-de-Sangonis, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit :

Source officielle

Page 18 sur 66

← PrécédentSuivant →