X... avaient été explicités oralement lors de l'entretien préalable et d'autres entretiens informels, et qu'ils n'ont fait l'objet d'aucune poursuite pour la prétendue diffamation qu'ils constitueraient

[T] [Q] du chef de diffamation publique envers un particulier. Un mémoire et des observations complémentaires ont été produits.

[D] [H] du chef de diffamation non publique ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 1er décembre 2015 où étaient présents dans la formation prévue à l'article

Hervé X... et Mme Jade-Clara Y... des chefs de diffamation publique envers un particulier et complicité, et la société Médiapart, civilement responsable, après avoir constaté l'extinction de l'action publique

, dit Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 15 mars 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Z... pour diffamation

..., partie civile, contre l'arrêt n° 5 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 28 mars 2018, qui, dans l'information suivie sur sa plainte du chef de diffamation

et dénoncés par le diffamé ; la cour d'appel considère que la base factuelle est suffisante en ce qui concerne « la teneur des propos attribués à [E] [L] » ; cependant il résulte de la procédure et de

Michel X..., du chef de diffamation publique envers particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 9 janvier 2018 où étaient présents

[G] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 2 février 2023, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier

Statuant sur le pourvoi formé par : - LUTTE OUVRIERE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 juin 2004, qui, dans la procédure suivie, pour diffamation

. ; qu'il faut, dès lors, considérer que l'élément matériel du délit n'est pas constitué ; qu'en l'absence d'infraction principale, les délits reprochés à Sylvie Z... ne sont pas établis ; qu'il convient

Gérard A... et Fabrice B..., des chefs de diffamation publique envers un particulier et complicité de ce délit, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats

E... du chef de diffamation publique envers un particulier. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense. Sur le rapport de M.

plainte avec constitution de partie civile qu'il avait déposée devant le doyen des juges d'instruction d'Ajaccio des chefs de violation du secret professionnel, violation du secret de l'information, diffamation

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Paul Y... et d'Olivier Z... des chefs de diffamation

a été appelée à l'audience publique du lundi 3 avril 2017 ; que le président a constaté l'absence des prévenus » ; "aux motifs encore que « M.

- LA SOCIETE LA VOIX DU NORD, civilement responsable, contre l'arrêt n° 909 de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 8 septembre 1994, qui a condamné le premier, pour complicité de diffamation

PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 25 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Y..., du chef de diffamation

d'indemnité de préavis et de congés payés sur préavis et d'indemnité de licenciement, alors, selon le moyen : 1 / que le témoignage en justice d'un salarié ne peut lui permettre, sans faute, de diffamer

., parties civiles, contre l'arrêt n° 8 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 4e section, en date du 28 mars 2018, qui, dans l'information suivie sur leur plainte du chef de diffamation