, d'ouvrage, d'aménagement ou d'exploitation agricole, forestière, artisanale, commerciale ou industrielle, notamment afin de ne pas aggraver le risque pour les vies humaines ou, dans le cas où des constructions

époux J..., en raison des aménagements qu'ils ont réalisés sur leur parcelle, ont imperméabilisé 66 % de sa surface perturbant l'écoulement naturel des eaux canalisées en un seul point ; qu'ainsi l'aggravation

, d'ouvrage, d'aménagement ou d'exploitation agricole, forestière, artisanale, commerciale ou industrielle, notamment afin de ne pas aggraver le risque pour les vies humaines ou, dans le cas où des constructions

industrielle, notamment afin de ne pas aggraver le risque pour les vies humaines ou, dans le cas où des constructions, ouvrages, aménagements ou exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales

, d'ouvrage, d'aménagement ou d'exploitation agricole, forestière, artisanale, commerciale ou industrielle, notamment afin de ne pas aggraver le risque pour les vies humaines ou, dans le cas où des constructions

méconnaissance des prescriptions de l'article L. 113-2 du même code, lequel prévoit que l'assuré doit notamment déclarer, en cours de contrat, les circonstances nouvelles qui ont pour conséquence soit d'aggraver

; QUE FAUTE DE PRODUIRE LE TEXTE DE LA LETTRE RECOMMANDEE QU'ELLE AVAIT RECUE, LA MACIF RECONNAISSAIT NECESSAIREMENT QU'ELLE AVAIT ADMIS QUE L'OBJET DU RISQUE N'AVAIT PAS ETE MODIFIE COMPTE TENU DE

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ne pouvait bien sûr ignorer, il ne peut être allégué que cette fausse déclaration serait sans lien de causalité avec la garantie accordée par APRI, cet organisme , s'il avait eu connaissance de l'aggravation

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UN MANQUEMENT A SON OBLIGATION D'AVERTIR LA MALADE DES RISQUES PRESENTES PAR L'ANESTHESIE, ALORS QUE, SELON LE MOYEN, D'UNE PART, L'ARRET ATTAQUE A DENATURE LE RAPPORT D'EXPERTISE, LEQUEL MONTRERAIT QUE

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