Codes de loi français

LEGIARTI000050802675

Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques 10.89Z Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. 10.91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme 10.92Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 11.01Z Production de boissons alcooliques

Article Annexe II

organique digestive mal tolérée ; - insuffisance rénale chronique, sauf avis spécialisé favorable ; - diabète traité par insuline ou par sulfamides hypoglycémiant ; - hémopathies malignes et tumeurs malignes en évolution ; - conduites addictives : alcool

Article Annexe VIII

, sulfates et phosphates et leurs sels de sodium ou de calcium Limites de migration spécifique à définir Tripolyphosphates de sodium 7758-29-4 Limites de migration spécifique à définir Produits de condensation de l'oxyde d'éthylène sur les alcools

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; c) Les margarines et graisses végétales ; d) Le caviar ; e) Les boissons alcooliques ; 1°-00 bis

Article Annexe

Les tests pourront porter sur les champs technologiques suivants : 1) Les produits alimentaires -les produits d'origine végétale et animale ; -les produits semi-élaborés ; -les vins et alcools utilisés en cuisine ; -la gestion des produits ; -la

Article Annexe I

Rouge de méthyl en solution alcoolique à 0,4 gramme par litre ; 6.1.6. Oxalate d'ammonium en solution saturée à froid ; 6.1.7. Agitateur magnétique chauffant ; 6.1.8. Etuve à 100 degrés ; 6.1.9.

LEGIARTI000044479521

sulfurique (fraction thoracique) 231-639-5 7664-93-9 0,05 - Acroléine 203-453-4 107-02-8 0,05 0,02 - 0,12 0,05 - - - Acrylate de n-butyle 205-480-7 141-32-2 11 2 53 10 - Alcool

LEGIARTI000050802679

Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques 10.89Z Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. 10.91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme 10.92Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 11.01Z Production de boissons alcooliques

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; c) Les margarines et graisses végétales ; d) Le caviar ; e) Les boissons alcooliques ; 1°-00 bis

Article ANNEXE

Chimie organique : -généralités ; -hydrocarbures alipathiques ; -hydrocarbures alicycliques ; -hydrocarbures aromatiques ; -dérivés halogènes des hydrocarbures ; -fonctions : alcool, éther-oxyde, phénol, amine, aldéhyde et cétone ; -acide formique, acide

Article Annexe I C

Alcool éthylique d'origine agricole. Hydrolyse de l'alpha acétolactate précurseur du diacétyle. Dose techniquement inévitable.

LEGIARTI000025878508

inférieure ou égale à 75 % 100 kg net 8,32 - supérieure à 75 % 100 kg net 12,64 Ex 22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques

LEGIARTI000049858220

-fermentation alcoolique ; -fermentation lactique. Transmission du matériel héréditaire : -génétique mendélienne (gène, allèle, locus, génotype, phénotype, monohybridisme et dihybridisme, test-cross …).

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

mesure d'injonction thérapeutique, selon les modalités définies aux articles L. 3413-1 à L. 3413-4 du code de la santé publique, lorsqu'il apparaît que l'intéressé fait usage de stupéfiants ou fait une consommation habituelle et excessive de boissons alcooliques

Article Annexe I (suite)

d'exploitation (la licence intérieure, la licence communautaire) Les documents d'exploitation nécessaires à un transport intérieur Les documents devant se trouver dans le véhicule X Les documents d'accompagnement des transports particuliers (alcool

Article 221-II-2/1

Les mesures complémentaires ci-après doivent être prises : .1 la mousse doit être d'un type résistant aux alcools ; .2 le type de liquide émulseur à utiliser à bord des navires-citernes pour produits chimiques doit être jugé satisfaisant par l'Administration

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

violences physiques et psychologiques et leur prévention (stratégie d'autodéfense) ; – les risques spécifiques liés à certaines pratiques en lien avec la sexualité ; 8° Les risques associés à la consommation de substances psycho-actives licites (tabac, alcool

Article Annexe 5

. - Eléments de réponse Alcool, stupéfiants, médicaments Alcool : Le taux d'alcool limite à ne pas atteindre est de 0,5 g d'alcool par litre de sang soit 0,25 mg d'alcool par litre d'air expiré.

Article Annexe

Prise en charge, traitement substitutif et sevrage : alcool, tabac, psycho-actifs et substances illicites - Expliquer les éléments de prévention et de dépistage des conduites à risque pouvant amener à une dépendance vis-à-vis du tabac, de l'alcool ou

LEGIARTI000023732833

Dans la rubrique "marc" de l'Encyclopédie des vins et des alcools (1993), Alexis Lichine mentionne que si la plupart des régions vinicoles produisent du marc, celui de Bourgogne est le plus connu...