Codes de loi français

Article Annexe I

Surveillance de l'exploitation Les récipients portent en caractères lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et mélanges dangereux Objet du contrôle

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Lorsque l'équipement radioélectrique est mis à la disposition des consommateurs et des autres utilisateurs finals, l'étiquette est affichée de manière visible et lisible et, en cas de vente à distance, à proximité de l'indication du prix.

Article Annexe I

Surveillance de l'exploitation Objet du contrôle : -affichage clair et lisible des jours et heures d'ouverture. Le matériel de nettoyage doit être adapté aux risques présentés par les produits et poussières.

Article 6

fournisseurs de services d'accès à internet invoquent, à des fins publicitaires, la possibilité qu'ils offrent de télécharger des fichiers dont ils ne sont pas les fournisseurs, ils font figurer dans cette publicité une mention facilement identifiable et lisible

Article 1

Lorsque l'affinage est effectué dans une région différente de celle où le fromage a été fabriqué, l'étiquetage devra porter obligatoirement l'indication du lieu de fabrication et du lieu d'affinage en caractère visibles et lisibles de mêmes dimensions

Article Annexe

Les billets-tests doivent se présenter différemment des autres billets et être aisément reconnaissables par l'inscription très lisible : TEST NON VENDABLE, à l'exclusion de toute autre inscription.

Article 13

La mention " guidage convoi " doit être inscrite de manière lisible au dos de la tenue, en lettres capitales de couleur noire. Le casque des guideurs se déplaçant en motocyclette est de couleur blanche.

Article 2

Chaque dispositif doit porter de manière lisible et indélébile, le cas échéant, par des symboles généralement reconnus, les indications suivantes : 14. 1.

Article 55-4

couleur totalisant 20 2 cartes de même couleur totalisant 20 2 cartes quelconques totalisant 20 Il appartient au directeur responsable de choisir la table de paiement qui sera en usage durant toute la partie et de l'afficher lisiblement

Article CAHIER DES CHARGES

La marque d'homologation sera apposée d'une manière bien lisible et indélébile au moins sur la coupelle. La hauteur des lettres et chiffres sera d'au moins 3 mm. 5. SPECIFICATIONS APPLICABLES A TOUS LES MIROIRS RETROVISEURS. 5.1.

Article 5

Les prescriptions que doit observer l'usager sont affichées soit en caractères lisibles, soit au moyen de pictogrammes, et ce au niveau de chaque appareil de distribution.

Article Annexe I

Les fûts, réservoirs et autres emballages portent en caractères très lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger, conformément à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses.

Article Annexe I

Information des tiers Chaque aérogénérateur est identifié par un numéro, affiché en caractères lisibles sur son mât. Le numéro est identique à celui généré à l'issue de la déclaration prévue au point 1.8.2.

Article Annexe I

Les fûts, réservoirs et autres emballages portent en caractères très lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses.

Article Annexe I

Les récipients portent en caractères lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses.

Article Annexe I

Objet du contrôle : -affichage clair et lisible de la liste des déchets acceptés ; -affichage clair et lisible des jours et heures d'ouverture. 3.3.

LEGIARTI000034846415

Clichés Article 34 Exigences relatives aux deux premiers clichés L'appareil de prise de vue permet de fournir des clichés sur lesquels apparaissent : Article 35 Taux de plaques lisibles Le pourcentage de plaques lisibles sur au moins un cliché,

Article Annexe I

Les emballages portent en caractères très lisibles le nom des produits et les symboles de danger conformément, notamment, à l'arrêté ministériel du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et

Article Annexe I

Les emballages portent en caractères très lisibles le nom des produits et les symboles de danger conformément, notamment à l’arrêté ministériel du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances et