a) Test d'endurance musculaire des membres supérieurs ( " test de pompes " ) : le candidat est en position allongée, les bras perpendiculaires au sol, les mains à plat sur le sol, le corps bien aligné (tête, tronc, jambes), les jambes tendues, les pieds

Article L122-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 69

Code des assurances

Sont également exclus les contrats garantissant les dommages d'incendie causés aux bois sur pied.

Article R*431-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 68 > 23

Code de l'urbanisme

l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole dont à la fois la surface de plancher et l'emprise au sol au sens de l'article R. 420-1 n'excèdent pas huit cents mètres carrés ; c) Des serres de production dont le pied-droit

Article Annexe 5

—

surface supérieure de l'appareil, les points de mesure sont répartis comme suit : 1° Sur la surface inférieure, quatre points de mesure régulièrement espacés dans l'axe de l'appareil au niveau de la tête de l'utilisateur, du thorax, du bassin et des pieds

Article 1

—

porte et l'espace d'usage devant, au droit, à l'aplomb ou situés latéralement aux équipements et la distance minimale entre la poignée de porte et un angle rentrant ne s'appliquent pas : - pour les étages ou niveaux non accessibles aux personnes circulant

Article L255-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 96

Code rural (nouveau)

d'entretien des animaux lorsqu'ils sont cédés directement, à titre gratuit ou onéreux, par l'exploitant ou le responsable de l'établissement ; 7° Les matières fertilisantes, les adjuvants pour matières fertilisantes ou les supports de culture stockés ou circulant

Article L313-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 42

Code de l'action sociale et des familles

de la tarification affectés à l'investissement de l'établissement ou du service, revalorisés dans les conditions prévues au 1° ; 4° Les provisions pour risques et charges, les provisions réglementées et les provisions pour dépréciation de l'actif circulant

Article L4462-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 33

Code des transports

Les bateaux et les navires circulant en amont de la limite transversale de la mer sans respecter les dispositions relatives à l'acquittement des péages peuvent être immobilisés, outre par les agents mentionnés à l'article L. 4272-1, par les personnels

Article 721-5

—

La décision de suspension et, le cas échéant, de mise à pied à effet immédiat mentionnée à l'article L. 1332-3 du code du travail, prise en application de l'article L. 621-7-4, est notifiée à la personne concernée et à la société qu'elle dirige par lettre

Article 723-7

—

Article 58

—

Le nombre des valets de pied ne doit, en aucun cas, dépasser un, par quatre tables ou fraction de quatre tables. Il est interdit aux valets de s'immiscer dans tout ce qui a trait aux jeux, aux cartes, aux jetons ou aux carnets de tickets.

Article 214-2.02

—

Offrir aux pieds un appui d'une largeur minimale de 35 cm et dont la profondeur augmentée de l'espace derrière l'échelle est d'au moins 11,5 cm. 3.3.

Article ANNEXE

—

Méouilles (commune de Saint-André-les-Alpes) jusqu'au barrage de Chaudanne (commune de Castellane) ; - du lac de Sainte-Croix depuis le pont du Galetas sur le CD n° 957 à l'amont jusqu'au barrage de Sainte-Croix à l'aval ; - du lac de Quinson depuis le pied

LEGIARTI000041551747

—

concours sur épreuves d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement : -première épreuve : course à pied

Article Annexe 2

—

L'espace d'usage est situé à l'aplomb de l'équipement, du dispositif de commande ou de service (sauf pour les équipements situés dans des étages non accessibles aux personnes circulant en fauteuil roulant).

Article 11

—

agents affectés au transport ; - de toutes autres substances inflammables, explosives ou oxydantes, à l'exception des huiles et graisses faisant partie : - du chargement de véhicules sur pistes spécialisées pour l'entretien ; - d'un convoi de wagons circulant

Article R315-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60

Code de la route

Sa mise en oeuvre ne doit pas affecter la direction du véhicule circulant en ligne droite. II.

Article Annexe A

—

0,2 0,0 Dettes nettes au titre des instruments financiers 0,1 0,1 0,0 CADES 0,2 0,2 0,0 FRR. 0,1 0,1 ― 0,1 Autres 2,4 0,3 2,0 Régime général 0,3 0,0 0,2 Autres régimes 0,1 0,1 0,0 CADES 2,0 0,2 1,8 Actif circulant

Article Annexe A

—

instruments financiers 0,6 0,1 Dettes nettes au titre des instruments financiers 0,0 0,1 CADES 0,2 0,1 FRR 0,0 0,1 FRR 0,3 0,0 Autres 2,1 3,5 Autres régimes 0,1 0,1 CADES 2,0 3,4 Actif circulant

Article 67 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 97

Code des douanes

, de port et de présentation des titres et documents prévus par la loi ne peut être pratiqué que pour une durée n'excédant pas douze heures consécutives dans un même lieu et ne peut consister en un contrôle systématique des personnes présentes ou circulant

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