SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'HUMBERT CIRCULAIT EN AUTOMOBILE, SUR UNE ROUTE, LORSQUE SON VEHICULE ENTRE EN COLLISION AVEC LE CYCLOMOTEUR DE JOGNA-PRAT QUI

(GILBERT), POUR CONDUITE D'UN CYCLOMOTEUR EN ETAT D'IVRESSE MANIFESTE, A 15 JOURS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS, 300 FRANCS D'AMENDE AINSI QU'A LA SUSPENSION PENDANT UN AN DU PERMIS DE CONDUIRE, ET AYANT

PAR L'INTERET PERSONNEL ET ETRANGER AUX NECESSITES ESSENTIELLES DE LA VIE COURANTE OU INDEPENDANT DE L'EMPLOI ; ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE, BONTEMPS QUI, LE 25 JANVIER 1971, SE RENDAIT A CYCLOMOTEUR

IMPREVISIBLE NI IRRESISTIBLE, A CONCOURU A LA PRODUCTION DU DOMMAGE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUR UNE ROUTE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA CAMIONNETTE D'ORAZZO ET LE CYCLOMOTEUR

HEURTA LE CYCLOMOTEUR DE DAME Y...

Sur les premier et troisième moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 20 octobre 1989), que, de nuit, sur une route à trois voies, le cyclomoteur de M.

Z..., à cyclomoteur, heurta la camionnette conduite par M. Y... qui le précédait et qui avait ralenti ; qu'étant tombé sur la route, il fut heurté et blessé par l'automobile de M.

Vialet Y... qui virait à droite pour entrer dans un garage et le cyclomoteur de M. X... qui tentait de la dépasser ; que, blessé, M. X... a assigné en réparation de son préjudice M. Z..., M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 14 novembre 1991), que le mineur Olivier X..., circulant sur un cyclomoteur où avait pris place le mineur Sébastien Z..., a été heurté par l'automobile de M.

QUI, A CYCLOMOTEUR DE CE DERNIER, VENAIT DE TOURNER A DROITE POUR EMPRUNTER LA ROUTE DEPARTEMENTALE ENTRA EN COLLISION AVEC LE CAMION CITERNE SEMI-REMORQUE, APPARTENANT A LA SOCIETE BOREL QUI QUITTAIT

RESPONSABLE, A CONCURRENCE DES DEUX TIERS, DE LA COLLISION NEE DE LA RENCONTRE ENTRE LE CYCLOMOTEUR QU'IL PILOTAIT ET LA VOITURE CONDUITE PAR Y..., AU MOTIF QU'IL AURAIT MECONNU LA PRIORITE DE DROITE DONT

DU DOMMAGE ; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE, DE NUIT SUR UNE ROUTE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR DEMOISELLE Y..., ET, ARRIVANT EN SENS INVERSE, LE CYCLOMOTEUR

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS UNE VILLE, LE POLICIER MOTOCYCLISTE OTT, FRANCHISSANT UN CARREFOUR, EQUIPE DE FEUX TRICOLORES, FUT HEURTE PAR LE CYCLOMOTEUR

OBTENU DE LA JURIDICTION DES MINEURS UNE INDEMNITE DE 52044 FRANCS ; QUE LES EPOUX Y..., QUI ONT ETE DECLARES CIVILEMENT RESPONSABLES DE LEURS FILS, AVAIENT ASSURE A LA CORDIALITE BALOISE LE CYCLOMOTEUR

l'arrêt attaqué a rejeté les demandes des parties civiles ; "aux motifs adoptés des premiers juges "qu'en circulant de nuit, sans éclairage, sur une chaussée dépourvue de tout éclairage public, avec un cyclomoteur

contre, aucune faute ne peut être reprochée à la victime, un défaut de maîtrise de sa part, notamment, n'étant pas démontré, même s'il peut paraître probable ; "alors, d'une part, qu'en circulant à cyclomoteur

D...assuré auprès de la compagnie MONCEAU GENERALE ASSURANCE sur la route nationale 198 dans le sens GHISONACCIA-ALERIA, lorsque arrivé au carrefour du CD 343, il entreprenait le dépassement d'un cyclomoteur

X... a été blessé dans un accident de la circulation dans lequel étaient impliqués le cyclomoteur qu'il pilotait et la camionnette conduite par M.

CONTOURNE PAR LA DROITE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE AUTOMOBILE CONDUITE PAR DARMON CIRCULAIT SUR UN CHEMIN DEPARTEMENTAL, LORSQU'ELLE ENTRA EN COLLISION AVEC UN CYCLOMOTEUR