Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
367 résultats pour « erreur de ponctuation »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
367 résultats pour « erreur de ponctuation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.
Article Annexe II - II. Maquette 8
informer le patient et son entourage sur son état de santé de façon claire et adaptée, aider à prendre une décision en présentant la balance bénéfices/ risques, travailler en équipe multidisciplinaire, connaître les limites de sa compétence, analyser ses erreurs
Article 3
Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles sera mis en place.
Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
aériennes (le cas échéant) De la façon dont elles apparaissent sur l’écran d’un radar, les lignes aériennes (par exemple, les lignes à haute tension) franchissant la voie fluviale peuvent être confondues avec des bâtiments ou donner lieu à d’autres erreurs
Article L32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14
desserte, soit un réseau de communications électroniques qui est capable d'offrir, dans des conditions d'heures de pointe habituelles, une performance du réseau comparable en termes de débit descendant et ascendant, de résilience, de paramètres liés aux erreurs
Article 3
Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.
LEGIARTI000024751069
produits régaliens nets des obligations de l'Etat en matière fiscale ainsi que des décisions d'apurement qui remettent en cause le bien- fondé des créances sur les redevables initialement comptabilisées (dégrèvements et autres annulations suite à erreur
Article 3
Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.
LEGIARTI000024744065
produits régaliens nets des obligations de l'Etat en matière fiscale ainsi que des décisions d'apurement qui remettent en cause le bien- fondé des créances sur les redevables initialement comptabilisées (dégrèvements et autres annulations suite à erreur
Article 3
Un système efficace, permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.
Article Annexe I (suite)
d'un logiciel adapté - Présentation complète et précise de la commande - Repérage des anomalies éventuelles - Identification correcte des règles relatives à la TVA - Contrôle des documents émis et des mises à jour effectuées - Établissement sans erreur
Article Annexe Ia
Les erreurs sont identifiées et corrigées. L'armoire électrique est opérationnelle. L'installation est étanche.
Article Annexe Ib
Le cahier de consignes et de liaison Le document unique d'évaluation des risques QSSE (qualité santé sécurité environnement) Comparer l'état du poste de travail avec celui requis pour assurer la production à venir Les écarts sont listés sans erreurs
Article Annexe
tant que produits immunologiques Zones de stockage Zones de contrôle de la qualité Zones annexes Matériel CHAPITRE IV Production Principe Généralités Principes opérationnels Maîtrise de l'environnement Prévention des contaminations croisées et des erreurs
Article 1
Il s'agit notamment : -de réduire, dans toute la mesure du possible, le risque d'une erreur d'utilisation due aux caractéristiques ergonomiques du dispositif et à l'environnement dans lequel le dispositif doit être utilisé (conception pour la sécurité
LEGIARTI000034774236
Les messages publicitaires ne doivent pas, directement ou indirectement, par exagération, par omission ou en raison de leur caractère ambigu, induire en erreur le consommateur.
LEGIARTI000034846415
La durée écoulée (article 25) doit être maîtrisée et garantir une erreur maximale tolérée de +/ ― 1/10 de seconde.
Article Français (suite)
Un bricoleur de génie vient d'inventer un appareil révolutionnaire qui permet de corriger instantanément les erreurs d'orthographe.
Article Annexe 1
Les preuves attendues La quantité, la forme et le fond des éléments de preuves attendus sont adaptés à la gravité des conséquences des erreurs humaines possibles lors de l'exercice de tâches de sécurité. - l'exploitant ferroviaire a identifié le personnel
Article Annexe
L'évaluation cherche à valoriser les graphies correctes plutôt qu'à sanctionner les erreurs. On propose aux élèves des exercices brefs, nombreux et variés, distinguant l'apprentissage (exercices à trous, réécritures diverses) et l'évaluation.
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