Cela étant exposé, le Tribunal : La SAS REX ROTARY a signé trois devis auprès de la SAS [B] TECHNOLOGIE pour la fourniture de boitiers Skylink Boxs, en marque blanche estampillés avec son logo : * Un

que l'acheteur n'était pas établi en France, ce dont témoigne la mention de la pièce d'identité sur l'ensemble des pages du bordereau ; que la mention d'un numéro de passeport sur les pages 2 et 3 estampillées

n'était pas tenue de répondre à l'argumentation tirée de ce que les représentants du personnel n'avaient pu exercer leurs prérogatives au motif que les informations transmises par l'employeur étaient estampillées

fournir obligatoirement un bac OMR et RSHV du volume de son choix ainsi qu'un bioseau, ayant les caractéristiques proposées dans l'offre () les équipements transmis pour échantillon devront être estampillé

, d'autre part, que la pièce de numéro trois des appelantes rédigée en langue allemande, présentée comme un procès-verbal de réception sans réserve du matériel, est en réalité une lettre voiture, estampillée

La cour souligne seulement que, si les photographies produites en pièce n°17 démontrent que des bouteilles estampillées [LF], présentées par les appelants comme des bouteilles de Cognac provenant de l'exploitation

susceptibles de provoquer la maladie énonce : 'Exposition aux bruits lésionnels provoqués par : 1- les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le décolletage, l'emboutissage, l'estampage

118.988 € (valeur du bien - capital restant dû soit 238.728 ' 119.740) - Résultat de l'opération : 120.993 € Premièrement, la projection de rentabilité financière élaborée par la sas IFB France est estampillée

En effet, les conditionnements d'Arlequin étaient tous estampillés 'échantillon gratuit ne peut être vendu'mais bien facturé au tarif commercial concédé à ce prospect.

dans le cadre de ventes en l'état futur d'achèvement (VEFA), et au moyen d'un emprunt bancaire, un ou plusieurs lots dans un immeuble devant être exploité en résidences de services pour les seniors estampillées

Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage

A... et sa société mais par la société Edifi ; que si des pièces ont pu être déposées en amont à la direction de l'urbanisme en vue de réaliser un projet, et notamment des plans estampillés Créa+, il n'est

nécessaires pour permettre aux industriels de faire constater la priorité d'emploi d'un dessin ou modèle ; Qu'il y a toutefois lieu de relever que si ce décret prévoit la tenue de registres visés et estampillés

France télécom ; -la présence d'une chambre de distribution dont le tampon en fonte visible est marqué du logo de France télécom caractérisé par un cadran téléphonique et un combiné et se trouve estampillé

Le requérant produit une attestation du CICR datée du 19 janvier 2000, estampillée du tampon de l’organisation, certifiant de la visite du requérant par un délégué de l’organisation le 10 janvier et de

Vous n'êtes pas sans ignorer que le matériel de notre entreprise est estampillé au nom de DAL'ALU et de ce fait parfaitement reconnaissable.

pas contesté par la société Solutions informatiques qu'elle a effectivement adhéré au réseau Calipage développé par la société ADVEO, et qu'elle reçoit ainsi des catalogues émis parce réseau avec l'estampille

Elle doit, pour être référencée au Beth Din de Paris par le consistoire de Paris et pouvoir ainsi apposer l'estampille 'casher' sur ses produits, respecter les règles essentielles du judaïsme, dont l'interdiction

Elle doit, pour être référencée au Beth Din de [Localité 6] par le consistoire de [Localité 6] et pouvoir ainsi apposer l'estampille 'casher' sur ses produits, respecter les règles essentielles du judaïsme

aide à l'implantation d'un club de fitness à [Localité 9] alors qu'aucune prestation n'a été réalisée en contrepartie, si ce n'est lui envoyer quelques e-mails et lui promettre qu'aucun autre club estampillé