Dispositions générales Le véhicule en stationnement doit être garé de façon à éviter au maximum tout risque d'être endommagé par d'autres véhicules ; il doit pouvoir être évacué sans nécessiter de manœuvre.

Article Annexe I

—

Implantation des appareils de distribution Les pistes, lorsqu'elles existent, et les aires de stationnement des véhicules en attente de distribution sont disposées de telle façon que les véhicules puissent évoluer en marche avant et puissent évacuer en

Article Annexe Ia

—

S'assurer du bon déroulement de la production - Contrôler la production (qualité, quantité) et respecter le processus qualité - S'assurer de la continuité de l'approvisionnement de la matière première au poste - Etre attentif aux sources d'anomalies - Evacuer

Article Annexe 5

—

Consignes d'évacuation en cas d'accident, les gestes prioritaires : - garder son sang-froid ; - arrêter le moteur, allumer les feux de détresse ; - couper les circuits électriques ; - hors agglomération, faire évacuer sans panique les passagers en

Article Annexe I

—

Elimination des produits dangereux en fin d'exploitation En fin d'exploitation, tous les produits dangereux ainsi que tous les déchets doivent être valorisés ou évacués vers des installations dûment autorisées. 9.2.

Article Annexe II

—

Ces critères suivront les évolutions du référentiel du SSIAP 1 lors des différentes actualisations : •· vérifier la vacuité des dégagements et encadrer une évacuation : •· procéder au balisage et au dégagement, •· manœuvrer et déverrouiller les portes

Article 221-II-2/4

—

séparé de pompage et de tuyautages installé à demeure et comportant un collecteur muni d'une soupape d'arrêt et d'une bride d'obturation doit être prévu pour amener directement sur le pont découvert le contenu des citernes à résidus en vue de son évacuation

Article Annexe I

—

N'entrent pas dans la définition de "réutilisation" les solvants organiques récupérés qui sont évacués définitivement comme déchets ; - "revêtement" : tout mélange, y compris tous les solvants organiques ou mélanges contenant des solvants organiques nécessaires

Article Annexe I

—

Leur évacuation éventuelle après un accident se fait, comme des déchets dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.8. Épandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 6. Air, odeurs 6.1.

Article Annexe I

—

Leur évacuation éventuelle après un accident doit se faire soit dans les conditions prévues au point 5.5 ci-dessus, soit comme des déchets dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.8.

LEGIARTI000047771813

—

130 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 7.2.7 Justificatif RAPASAN/ EVENGRAVE 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 7.2.8 Documents relatifs aux évacuations

Article Annexe I

—

des appareils de distribution et de remplissage Les pistes, lorsqu'elles existent, et les aires de stationnement des véhicules en attente de distribution sont disposées de telle façon que les véhicules puissent évoluer en marche avant et puissent évacuer

LEGIARTI000022043451

—

(*) Indiquer : 1) si la personne s'est rétablie, si elle est encore malade ou si elle est décédée ; et 2) si la personne est encore à bord, si elle a été évacuée

Article Annexe I

—

. - Les rejets dans l'atmosphère sont évacués, après traitement éventuel, par l'intermédiaire de cheminées ou de dispositifs d'échappement conçus et implantés pour : Article 12 Gestion des installations et des rejets gazeux I. - Les rejets radioactifs

Article Annexe I

—

Ils ont une capacité suffisante pour permettre le stockage de la quantité de digestat (fraction solide et fraction liquide) produit pendant au moins quatre mois ou pendant une période correspondant à la plus longue période pendant laquelle son évacuation

Article Annexe II

—

Eaux pluviales Les eaux pluviales non souillées ne présentant pas une altération de leur qualité d'origine sont évacuées par un réseau spécifique. - pH compris entre 5,5 et 8,5 ; Lorsque le ruissellement sur l'ensemble des surfaces (toitures, aires de

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

La sortie permet une évacuation rapide. En outre, il convient de prévoir, le cas échéant, une issue de secours dans une direction différente de la sortie normale. 1.1.8. Siège.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

protection individuelle comportent des dispositifs de réfrigération permettant d'absorber la chaleur incidente par évaporation d'un liquide ou par sublimation d'un solide, ils sont conçus de façon telle que les substances volatiles ainsi dégagées soient évacuées

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Ces alarmes doivent retentir pendant la période de temps nécessaire pour évacuer le local ou l'espace et, en tout cas, pendant au moins vingt secondes. 3.2. Dispositifs d'extinction à mousse à air intérieur. 3.2.1.

Article Annexe I

—

Leur évacuation éventuelle après un accident doit se faire, soit dans les conditions prévues au point 5.5 ci-dessus, soit comme des déchets dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.8 - Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des

Page 18 · 364 résultats

← Précédent Suivant →