AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Redland granulats Nord, dont le siège

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé

S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 13 DÉCEMBRE 2022 [O] [Z] a formé

[N] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Riom, en date du 4 mars 2025, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

[O] [F], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 21-18.762 contre l'arrêt rendu le 23 avril 2021 par la cour d'appel de Douai (renvoi après cassation - prud'hommes), dans le litige l'opposant à

____________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 La société S&K Real Estate, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé

X... ne soit effectivement revenu à meilleure fortune ; que la cour d'appel ne pouvait confirmer ce raisonnement par la constatation de ce que M.

conseiller D..., les observations de Me G... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société S., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la

Devant le tribunal, la société Kosc n'a pas formé de demandes de dommages et intérêts avant que la société SFR ne se désiste […].

Devant le tribunal, la société Kosc n'a pas formé de demandes de dommages et intérêts avant que la société SFR ne se désiste […].

Devant le tribunal, la société Kosc n'a pas formé de demandes de dommages et intérêts avant que la société SFR ne se désiste […].

Devant le tribunal, la société Kosc n'a pas formé de demandes de dommages et intérêts avant que la société SFR ne se désiste […].

Devant le tribunal, la société Kosc n'a pas formé de demandes de dommages et intérêts avant que la société SFR ne se désiste […].

Devant le tribunal, la société Kosc n'a pas formé de demandes de dommages et intérêts avant que la société SFR ne se désiste […].

X... n'aurait pas dû être en possession de la formule du chèque qui aurait dû être récupérée par elle ; Attendu que la société Dhumeaux fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande en paiement, alors

[F] [V], domicilié [Adresse 2], ont formé respectivement les pourvois n° H 22-17.597, G 22-17.598, J 22-17.599, M 22-17.601, Q 22-17.604, R 22-17.605, S 22-17.606 et T 22-17.607 contre huit jugements

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé