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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT01884_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02219_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A B présente un danger grave pour lui-même ou pour autrui, et s'avère donc incompatible avec la détention d'armes et de munitions ".
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02187_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6799
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce chemin dessert les parcelles [F] et [C] et conduit à la grève située en contrebas.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc9f0b2a903003073a5dd0
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Conseiller Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Cécile FERROVECCHIO ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67f8af3bb5ff6e72c96123ec
22 juillet 2024
22 juillet 2024
traçage charbon du 1er novembre 1988 au 31 juillet 1990, -piqueur montage er août 1990 au 31 août 1991, -piqueur traçage charbon du 1er septembre 1991 au 31 décembre 1995, -conducteur machine d'abattage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300862
9 juillet 2013
9 juillet 2013
X... n'avait pas mis en place une nouvelle borne mais un piquet en bois peint permettant de repérer facilement la borne au ras du sol et qu'il n'avait pas modifié le nombre de bornes, la cour d'appel a
Source officielle2e chambre civile
68e89642f14914fb075ebcf1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Monsieur Philippe PIQUET, Magistrat
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006204_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Estimant qu'une double rangée de grillages sur piquets de bois a été irrégulièrement implantée sur la parcelle section 0D n° 269 lui appartenant, située le long d'un chemin d'exploitation appartenant à
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d44f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[O] a travaillé dans les chantiers des Houillères du Bassin de Lorraine, exclusivement au fond, du 9 mai 1956 au 30 avril 1987, aux postes suivants : man'uvre et aide-piqueur, piqueur, piqueur instructeur
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2515617_20260211
11 février 2026
11 février 2026
du 7 novembre 2025 par lequel le maire de la commune d’Aubergenville ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la SCI Les Huguenots en vue de la création de chemins et plateformes en grave
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9238e
6 mai 2015
6 mai 2015
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 06 mai 2015.
Source officielle18e Chambre
6036ab622f49344ce3f9b1d2
15 septembre 2015
15 septembre 2015
[Localité 1], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
pour remettre ses conclusions au greffe a débuté le 6 juin 2023 et a expiré le mercredi 6 septembre 2023.
Source officielle18e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d6b
7 février 2014
7 février 2014
APPELANTE CGEA - ILE DE FRANCE OUEST, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
/1988 au 31/03/1989 (UE-Vouters), Spécialiste Dressant du 01/04/1989 au 31/07/1989 (UE-Vouters), Piqueur Montage du 01/08/1989 au 30/09/1989 (UE-Vouters), Piqueur d'élevage en PRH dressant du 01/10/
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4c28647600086a90e9
8 avril 2024
8 avril 2024
, piqueur petit stoss, piqueur-haveur, chef de taille et chef de compagnie traçage charbon.
Source officielle3ème chambre
5fdddc3add5aaa803b1eefd7
17 juillet 2018
17 juillet 2018
Problème de santé grave avec notre petit-fils. J'ai demandé aux MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dbd
22 janvier 2016
22 janvier 2016
C/ CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE, CILSO, André B..., CENTRE FINANCIER BANQUE POSTALE, EDF SERVICE CLIENT, FREE CHEZ SELARL PIQUET-MOLITOR, SA NOUVEAU LOGISCENTRE LIMOUSIN, NUMERICABLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376108974d258318455181
23 octobre 2023
23 octobre 2023
voie de déblocage ou voie de tête (fond) ; du 01/11/1980 au 31/12/1980 : boiseur renforcement (fond) ; du 01/01/1981 au 31/01/1982 : piqueur voie de tête (fond) ; du 01/02/1982 au 31/03/1982 : piqueur
Source officiellePage 18 sur 402