Informations complémentaires relatives aux services audiovisuels prioritaires sur l'accès à l'internet Les informations visées au 6° de l'article 6 sont complétées par une mention ainsi rédigée : " Le débit utilisé par chaque chaîne regardée ou enregistrée varie

LEGIARTI000029811183

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73 SAVOIE 43 000 74 HAUTE-SAVOIE 81 000 75-77-78-91-92-93-94-95 ÎLE-DE-FRANCE (*) 384 000 76 SEINE-MARITIME 100 000 79 DEUX-SÈVRES 113 000 80 SOMME 99 000 81 TARN 56 000 82 TARN-ET-GARONNE 120 000 83 VAR

Article Annexe

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37,00 3 386 Deux-Sèvres 10,50 915 Somme 25,00 2 288 Tarn 4,50 412 Tan-et-Garonne 1,50 137 Var

Article Annexe

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6 150 € Savoie 3,16 4 740 € Haute-Savoie 1,00 1 500 € Paris 1,69 2 535 € Seine-Maritime 19,40 29 100 € Seine-et-Marne 2,00 3 000 € Yvelines Deux-Sèvres 4,60 6 900 € Somme 7,80 11 700 € Tarn Tarn-et-Garonne 1,00 1 500 € Var

Article Annexe

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Il (elle) manipule des charges avec des volumes, des poids différents et contenant des produits de natures variées. Il (elle) travaille généralement debout.

Article ANNEXE

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La diversité des contextes professionnels amène le TTE à traiter des eaux correspondant à une gamme de provenances ou d'usages variés (potabilisation, dépollution, conditionnement, affinage...).

LEGIARTI000039230332

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SARTHE 146 700 73 SAVOIE 170 800 74 HAUTE-SAVOIE 162 800 75-77-78-91-92-93-94-95 ILE-DE-FRANCE (*) 99 000 76 SEINE-MARITIME 223 900 79 DEUX-SEVRES 80 000 80 SOMME 68 900 81 TARN 74 700 82 TARN-ET-GARONNE 147 500 83 VAR

Article Annexe II

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Var Vins tranquilles blancs, rouges et rosés avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Article 44 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

Si l'effectif varie en cours d'exercice, il est calculé compte tenu de la durée de présence des salariés en cause pendant l'exercice.

Article D351-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 01

Code de la sécurité sociale

égale à une unité pour un intéressé d'âge B et un différé égal à A-B, déterminé selon la formule suivante : (Formule non reproduite) où : i est le taux d'actualisation fixé en application de l'article D. 351-8 ; k est un coefficient dont la valeur varie

Article D382-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 10 > 06

Code de la sécurité sociale

paramètre i est ainsi complété : " et des dispositions du c du 4° de l'article D. 382-33 " ; d) Le dix-septième alinéa du 4° relatif à la définition du paramètre k est remplacé par les sept alinéas suivants : " k est un coefficient dont la valeur varie

Article Annexe

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Les postures sont multiples et variées. Les positions "courbé" et "accroupi" sont très fréquentes. Une bonne dextérité et une bonne sensibilité tactile sont nécessaires pour assurer les opérations de ponçage.

Article Annexe II

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Sa mise en œuvre s'appuie sur des supports documentaires aussi variés que possible.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Linaria flava (Poiret) Desf. var. corsica (Sommier) Fiori Linaire jaune variété de Corse. Medicago rugosa Desr. Luzerne rugueuse. Medicago soleirolii Duby Luzerne de Soleirol. Mesembryanthemum crystallinum L. Mésembryanthème à cristaux.

Article Annexe 1

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Alors que les classes accueillent des étudiants aux parcours antérieurs diversifiés, parcours qui leur ont permis d’atteindre des niveaux de connaissances et de compétences variés, le premier semestre a pour fonction d’assurer une transition efficace

Article Annexe

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=============:===================: : : TRIBUNAL de : Siège du conseil : : DEPARTEMENT : grande instance : :-------------------------:-------------------:-------------------: : : : Marseille : Marseille : : : Tarascon : Arles : : : : : : Var

Article 214-3.07

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Pour les grues dont la CMU varie en fonction de la portée, le diagramme des capacités de levage doit être affiché au poste de commande. Le tableau II figurant en annexe 214-3.A.4 donne quelques exemples de marquage des grues. 3.4.

Article Annexe III

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OI. 1 EC de préparer des cycles en activités d'escalade : OI 2.1.1 EC d'élaborer des situations d'escalade et des séances centrées sur les techniques gestuelles ; OI 2.1.2 EC d'élaborer une progression d'activités d'escalade pour des publics variés ;

LEGIARTI000020778038

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la Savoie (73). 63 471,53 2,22 Département de Seine-et-Marne (77). 46 062,57 1,87 Département des Deux-Sèvres (79). 16 938,00 0,80 Département du Tarn (81). 134 887,00 6,00 Département de Tarn-et-Garonne (82). 48 557,00 2,00 Département du Var

Article Annexe II

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RHÔNE-ALPES 7 ARDÈCHE RHÔNE-ALPES 30 GARD LANGUEDOC-ROUSSILLON 34 HÉRAULT LANGUEDOC-ROUSSILLON 48 LOZÈRE LANGUEDOC-ROUSSILLON 66 PYRÉNÉES-ORIENTALES LANGUEDOC-ROUSSILLON 11 AUDE LANGUEDOC-ROUSSILLON 83 VAR

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