CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

757 résultats pour « Audrey ESSNER Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2312485_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

S'il n'est pas contesté que M.

Source officielle

Page 19 sur 38

← PrécédentSuivant →
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69e1d455cdc6046d4789ffbe

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BIENSÜR ARCHITECTURE S.A.R.L immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 800 330 383 dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2226283_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il soutient que : - la requête est irrecevable dès lors qu'elle est tardive, qu'elle ne comporte que des moyens insuffisamment précis, que M.

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423684

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

régulièrement cité à personne le 22 juillet 1999 n'a pas comparu et n'était pas représenté (arrêt, page 2) ; " alors que pour statuer contradictoirement à l'égard d'un prévenu qui ne comparaît et n'est

Source officielle
CC

cr

613725eacd5801467742186e

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

tant sur les circonstances aggravantes susceptibles d'être retenues que sur les simples circonstances de fait ; qu'il ne peut efficacement organiser sa défense, lorsqu'une infraction instantanée lui est

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc82acdc6046d473bcec8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle précise qu'il en est ainsi de la porte blindée, ce qui l'aurait contrainte à régler environ 1 247 euros afin de la réparer.

Source officielle
CC

soc

61372511cd5801467741ab55

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

laquelle vient la société France Sécurité, dont l'effectif était de plus de vingt salariés et qui était régie par la convention collective du commerce de gros ; que la durée du travail dans l'entreprise est

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean B

6137258dcd5801467741eba7

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

) ne permet pas de connaître le texte dont l'application est requise ; que de telles qualifications ne permettent pas à la partie poursuivie de connaître précisément l'infraction qui lui est imputée, et

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd681dcdc6046d4722ad2d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il est exact de constater à la lecture des pièces produites au soutien de la requête du préfet de l’Aude que la procédure préalable de garde à vue est tronquée et qu’en effet ne sont pas versés au dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f854

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

C'est le jugement dont Mme X... a interjeté appel.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

67ef6c739a9834ffd825fa73

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Cette disposition est d'ordre public et en application de l'article L. 2141-8 de ce code, toute mesure prise par l'employeur contrairement à ces dispositions est considérée comme abusive et donne lieu

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61639403ec3936ac10a09f5f

Appel

2 novembre 2010

2 novembre 2010

MULLER, avocat INTIME SAS ND LOGISTICS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoué Assisté de Me Audrey

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a18249ccdc6046d4739e7bc

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Adresse 1] - RCS B 399295716 Partie demanderesse : comparant par Me LAMY Aurélie Avocat (RPJ038854) (G456) ET : SAS ASSEMBLY SH, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 522779305 Partie défenderesse

Source officielle
CC

cr

613725d3cd58014677420cb4

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

"comme étant le mari de (leur) mère" et les questions 13 et 16 que l'accusé avait autorité sur Aurélie Z...

Source officielle
CC

cr

6137253ccd5801467741c152

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article L. 221-7 du Code du travail, de l'article 593 du Code de procédure pénale, des arrêtés d des préfets de l'Aude

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ecc9dadab039e415d933b6

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON INTIMEES S.A.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742773a

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

; "aux motifs que lors d'un contrôle de Police effectué le 29 juin 2005 dans le Bar de Nuit "Le Paradise" exploité au ..., il était constaté que deux salariés de l'établissement Amandine Y... et Audrey

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit qu'il y a des charges suffisantesc/Alim X

613726a9cd580146774277bc

Cassation

22 août 2007

22 août 2007

.., commis par Bunyamin X..., en l'aidant et l'assistant sciemment dans sa préparation et sa consommation ; "aux motifs que l'examen de l'horaire des communications téléphoniques, le témoignage d'Aurélie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00617

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er octobre 2021), le système hydraulique des vallées d'Aure et du Louron, situées dans le département des Hautes-Pyrénées, est composé de diverses retenues d'eau, ou réservoirs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e5025857dd64cbdaa59a

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Le syndicat des copropriétaires est désormais géré par la société Egide.

Source officielle