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14 500 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5930

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

UN TOIT POUR TOUS Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Francis TROMBERT Me Lucia EKAIZER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Source officielle

Page 19 sur 725

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007705956

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Jeanneney, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la société Lochelongue-Barbier, titulaire de l'office notarial dont le siège est à Saint-Gaultier, a intérêt au maintien de l'arrêté attaqué ; que

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TJ

Référés

675a12cc3bace64ddb46b953

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

N° RG 24/01138 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S7GC MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01138 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S7GC NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, Me Emmanuel HILAIRE

Source officielle
CC

soc

613722d6cd58014677402143

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que Mmes Z..., Pimenta et Barbier, salariées

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TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

68def2986af9fd1f809798f9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[X] [V], dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Luc BARBIER Greffier : Loetitia MANNING Audience en présence de

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TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd54e3e85d0474bddb58c2

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Proximité JUGEMENT DU : 12 Février 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le 12/02/24 à Me BARBIER

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TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e78572

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BPCE IARD prise en la personne de son représentant légal et comme venant aux droits de la société ASSURANCE BANQUE POPULAIRE [Adresse 23] [Localité 17] représentée par Me Alain BARBIER, avocat au barreau

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CC

cr

613725c9cd5801467742081d

Cassation

5 août 1998

5 août 1998

Fegersheim, le 3 août 1997 vers 13 heures, en état de choc et portant des marques de violences, déclarant quelle avait été violée par un client de nationalité allemande, âgé d'environ cinquante ans, roux, barbu

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5d3

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

de la salle d'audience aux mineurs ou à certains d'entre eux et celui de l'alinéa 3 qui est du ressort de la Cour et qui concerne les poursuites exercées du chef de viol ou de tortures et actes de barbarie

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:26

CJUE

1 février 1979

1 février 1979

#Giuseppe Bardi contre Azienda Agricola Paradiso.#Demande de décision préjudicielle: Pretura di Cecina - Italie.#Organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine.#Affaire 121/78.

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:5

CJUE

17 janvier 1979

17 janvier 1979

. # Giuseppe Bardi kontra Azienda Agricola Paradiso. # Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Pretura di Cecina - Olaszország. # # 121/78. sz. ügy

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TJ

1ère Chambre A

6709783c06866c0645d409f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS plaidant S.A.S.

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TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2400184_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune d'Epernay, du syndicat de copropriétaire du 2-4 rue Parchappe, de la SCI B, de Mme B C et de la SCI Barbier.

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CA

Chambre des Rétentions

69f04133cdc6046d47cca637

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

tribunal judiciaire d'Orléans en date du à 13h19 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

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CA

Chambre des Rétentions

69fd797fcdc6046d4703bf09

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h26 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2210487_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

A D ainsi qu'à son conseil, le cabinet Barbier Associés, en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, de confirmer expressément le maintien des conclusions de sa requête dans

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CA

15e Chambre A

61630b7242de3d260b993288

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2012 N° 2012/189 Rôle N° 09/17642 [E] [I] [K] [Y] épouse [I] C/ [V] [S] SCP BARBIER LESCASSE

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TJ

PCP JCP requêtes

68ed44190da7cb996dc93f63

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 06 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [D] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Alexis BARBIER

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CA

1ère ch. civile

6960b0a7cdc6046d47b7d7d4

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

BCV THERMIQUE Représentant : Me Stéphane BARBIER de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT S.A.S.

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TJ

Loyers commerciaux

68b2024f6dfb8222794655f6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CCF [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Séverine VALADE de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0987 Vu la requête en rectification d'erreur matérielle,

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