CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

441 résultats pour « Benhmida »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2407361_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

B..., représenté par Me Benhamida, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 septembre 2024 par lequel la préfète du Lot lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL03030_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

D... et Mme C..., représentés par Me Benhamida, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 9 février 2024 ; 2°) d’annuler les arrêtés du préfet de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

62bfe0bc413a8b69b32bf1c4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0238 substituée par Me Marion BENABIDA

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509270_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Meekel, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502433_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Gayrard, président- rapporteur, et les observations de Me Benabida, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502639_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

. ; - les observations de Me Benabida, représentant Mme D....

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206446_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Benabida, représentant Mme E.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02654_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, première conseillère, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant Mme C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509104_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

B..., - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509271_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Meekel, - et les observations de Me Benebida, substituant Me Ruffel, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509368_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Meekel, rapporteur ; - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant Mme D.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501865_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gavalda, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301354_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Chevillard, rapporteur public ; - et les observations de Me Benhabida, substituant Me Dillenschneider pour la commune de Marseillan. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206466_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Benabida, représentant M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02616_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, première conseillère, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant M. C.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL03048_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Chabert, président, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100318_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 mars 2021 et le 21 septembre 2022, l'association Association pour adultes et jeunes F), représentée par Mes Behamida et Dell'Ova

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402192_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bayada, - et les observations de Me Benabida, représentant M. B....

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500089_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Lauranson, - et les observations de Me Benabida pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

67ff39a9303a1b38839f7c09

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

protection de CAYENNE, décision attaquée en date du 17 Mai 2024, enregistrée sous le n° 23/01001 APPELANT : Monsieur [J] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Saphia BENHAMIDA

Source officielle

Page 19 sur 23

← PrécédentSuivant →